ALPES [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

ALPES [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

RHÔNE -ALPES [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

RHONE ALPES [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

ALPES [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie

EOS FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Nathalie SCHMITLIN, Greffier : Lila BOCKLER, DÉBATS

2014 DEMANDERESSES AU CONTREDIT Monsieur [K] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [I] [J] Les Aveneaux [Localité 2] Société TRIMAT [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Nathalie

Greffier, lors des débats : Mme Nathalie GIRON ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Irène CARBONNIER, Président de chambre, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

[Adresse 2] [Localité 8] prise en la personne du présidentr du directoire domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué à la Cour assistée de Maître Nathalie

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Mars 2008 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 07/00510 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie

La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE en date du 22 Septembre 2022, N°F 20/00158 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie

EXPRO, JCP d'AVIGNON en date du 06 Mai 2024, N°23/00796 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, et M.

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

[R] recevable en son recours, - validé la contrainte d'un montant total de 5 262 euros, - condamné M. [R] à payer à l'URSSAF la somme de 5 262 euros au titre de cette contrainte, - condamné M.

MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 3057 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Danielle Nathalie

le Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° :18/301) Saisine de la cour : 11 Mars 2021 APPELANT Mme [P] [M] née le 04 Novembre 1955 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie