la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2 ; En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs cantons

Article 1

—

. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP). V Agent de prévention et de sécurité. 344t 1 an Nouvelles carrières Ouest (NCO).

Article 1

—

circonscription Jérusalem 18 448 5 0 Israël et Territoires palestiniens - 2e circonscription Tel-Aviv, Haïfa 49 597 6 3 Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée Sydney 23 518 5 1 Cambodge Phnom Penh 5 074 3 0 Chine - 1re circonscription Canton

LEGIARTI000033841494

—

Cantons Communes 977 Saint-Barthélemy 9 427 9 567 978 Saint-Martin 35 107 35 941 2 975 Saint-Pierre-et-Miquelon 6 034 6 274 .

Article Annexe I

—

la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs cantons

Article Annexe I

—

si la superficie à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local, ou depuis la zone de désenfumage, ou la cellule à désenfumer, dans le cas de local divisé en plusieurs cantons

Article Annexe I

—

d'ouverture n'est pas inférieure à : 2 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local et du bâtiment ou depuis la zone de désenfumage, ou la cellule à désenfumer dans le cas de bâtiment divisé en plusieurs cantons

Article Annexe I

—

En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs cantons ou cellule.

Article Annexe I

—

En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage, ou la cellule, à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs cantons ou cellules.

Article Annexe I

—

à désenfumer est supérieure à 1 600 m 2 En exploitation normale, la fermeture de ces dispositifs doit être possible depuis le sol du local ou depuis la zone de désenfumage ou depuis la cellule à désenfumer dans le cas de local divisé en plusieurs cantons

Article Annexe II

—

Désenfumage Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 650 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Jusqu'au canton de [Quil]lan inclusivement. AVEYRON. Lot Depuis Entraigues jusqu'à la limte du département du Lot. Néant. BOUCHES-DU-RHONE. Durance Sur tout son cours jusqu'à la limite du département du Vaucluse.

LEGIARTI000029438472

—

77282 MAUREGARD SEINE-ET-MARNE 3 612 TOTAL PRÉLÈVEMENTS commune (contribution au redressement des finances publiques) 3 612 N° SIREN NOM DU GROUPEMENT LIBELLÉ DU DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT SUR FISCALITÉ 200018364 CC DU CANTON

LEGIARTI000024244840

—

Dans les circulations, les portes coupe-feu de recoupement peuvent être remplacées par des écrans de cantonnement d'une hauteur adaptée aux conditions de fonctionnement, stable au feu de degré 1/4 d'heure (DH30), et en matériau de catégorie M1 ou B -

LEGIARTI000026025899

—

de l'Institut franco-chinois d'ingénierie et de management (IFCIM) de l'université Tongji. 13 715 CHINE AT1 2 Responsable administratif et financier de l'Institut franco-chinois de l'énergie nucléaire (IFCEN) auprès de l'université Sun Yat-sen de Canton

Article Annexe 1

—

; 27612 Saint-Vincent-des-Bois ; 27616 La Saussaye ; 27622 Serquigny ; 27636 Le Thuit-Anger ; 27637 Thuit-Hébert ; 27638 Le Thuit-Signol ; 27646 Le Torpt ; 27648 Tostes ; 27656 Toutainville ; 27671 Vannecrocq ; 27673 Vatteville ; 27681 Vernon (P : canton

Article Annexe 1

—

FR223 Somme 80001 Abbeville ; 80002 Ablaincourt-Pressoir ; 80004 Acheux-en-Vimeu ; 80008 Aigneville ; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80016 Albert ; 80018 Allenay ; 80021 Amiens (P : cantons 1, 2, 3 et 8) ; 80024 Argœuves ; 80036 Aubigny ; 80039

Article 3

—

Aux mêmes fins, les conseillers d'Alsace sont réputés être les élus du département où est situé leur canton d'élection.

Article Annexe II

—

Désenfumage des locaux (mode, écran de cantonnement,...)

Article Annexe VII

—

viticole du Lyonnais 69200 B Beaujolais viticole 69444 B Monts du Lyonnais 69445 C Vallée du Rhône 69465 B SAVOIE 73 Chautagne 73213 C Combe de Savoie 73219 C Cluze de Chambéry 73220 C Maurienne 73229 D Beaufortin 73230 D Les Quatre Cantons

Page 29 · 593 résultats

← Précédent Suivant →