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7 479 résultats pour « PASCAL Christian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

64a7af7a3bcaf505db69639f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Christina DIAS DA SILVA, Présidente de chambre, Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL,

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

603296b36b0dfe0b6086d7e9

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

[R] [W] des baux ruraux portant sur diverses parcelles situées à [Localité 2], [Localité 3] et [Localité 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e9

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

ARRÊT No du 23 / 01 / 2008 AFFAIRE No : 06 / 02866 PB / VB Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2eb

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Christian X...

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a0f0

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Christian N..., demeurant ..., 20 / de M. Christian O..., demeurant ..., 21 / de M. Gérard P... XS..., demeurant ..., 22 / de M. Fleury Q..., demeurant C ..., 23 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63e413ef607c90ab670c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4ccfc

Cassation

30 septembre 1992

30 septembre 1992

Christiane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 1991, qui les a relaxés du chef de publicité mensongère et a condamné la seconde, du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89997

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Christian TOULZA, Président. -signé par M. Christian TOULZA, Président, et par Mr Dominique SANTONJA, présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200220

Cassation

6 février 2014

6 février 2014

110 et 111 ; que Madame Claudine Y... ne conteste pas avoir réalisé des travaux de construction et de terrassement sur sa parcelle en 2006 et 2007 ; que Madame Christine X... produit des attestations de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9c

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

X... les parcelles B no 1838, no1839 et no 1840, par un acte authentique du 5 septembre 1996 qui mentionne cette servitude de passage. Reprochant à M.

Source officielle
CC

civ1

613723cccd5801467740e494

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4027ffc2c8318ee00d1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626b8151d1fb03057d9a4f99

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92390

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Christian X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635160a2ead9ed860b6ffc

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

à prendre dans la parcelle cadastrée BD section n° [Cadastre 10], de ladite promesse de vente et de celle du 25 avril 2003 au profit de la société Bari portant sur la parcelle cadastrée BD n° 206, sont

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163920dc171f9a1fe14c662

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Après que la parcelle cadastrée [Cadastre 21] eût été divisée en deux parcelles cadastrées [Cadastre 24] et [Cadastre 27], par acte authentique du 8 mars 2002, les consorts [JL] ont vendu à la SCI Sully

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CA

1ère Chambre civile

64a7af753bcaf505db69637b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [S] épouse [T] née le 24 Novembre 1945 de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me CHRISTIAN

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100606

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

Y... ; que ce dernier a fait assigner Pascale et Maryse X... en annulation de l'acte de notoriété ; Attendu que M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Madame Christine A... épouse X... Monsieur Guy X... Madame Suzanne E... épouse X... Monsieur Jacques A... Monsieur Eric Y... Monsieur Jean-Michel Y... Madame Ghislaine X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b0

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

cour : Jugement rendu (e) le 17 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 10/ 01424 Copies exécutoires délivrées à : Me Pascale

Source officielle