No 11/ 01973 AFFAIRE : SAS EDITIONS LARIVIERES, prise en la personne de son Président Mr Patrick Z... C/ Claude Nicolas X...

- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE : M.

Suisse du 25 mars 1983 (série A n o 62).

The doctor reported this to the custody sergeant, who invited Patrick Shanaghan to make a written statement. Patrick Shanaghan declined to reply.

(Maine-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1991 par le tribunal d'instance de Segré, au profit : 1 ) de M.

Ce n'est pas Patrick C... qui les a rendus publics. Il n'en a pas fait le moindre usage … Il fera un communiqué pour le dire.

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

1)Madame [U] [E] [ZL] 79 avenue du 18 juin 1940 [Localité 8] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Patrick

Le jugement déféré qui a jugé que l'action du salarié était prescrite est infirmé en ce sens.

Patrick, - X... Jean-Michel, - X... Olivier, - Y...

Patrick X... s'opposait à cette demande qu'il considérait comme irrecevable faute d'élément nouveau.

ENERGY III 93400 SAINT OUEN représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Pierre PONOS, avocat au barreau de PARIS Monsieur Patrick B... ... 93400 SAINT OUEN représenté

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre, Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Juillet 2008 Par Monsieur Patrick

Patrick et Michel X....

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y..., François Z..., Didier A... et

2001 LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE UN, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie contre : DILS Patrick

Patrick A... devant venir aider M.

[J]-GUYOMARD, prise en la personne de Me Claude-Maxime WEIL, administrateur judiciaire de la SARL PATRICK SINGER PROMOTION IMMOBILIERE [Adresse 2] S.E.L.A.R.L.

lancés, par la comptable, sur les ordres du conducteur de travaux, qui était la seule personne à pouvoir constater l'état réel d'avancement des chantiers, les conducteurs de travaux Dominique Y... et Patrick