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7 578 résultats pour « Philippe CHRESTIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Claude D

6079a8579ba5988459c4cc74

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Philippe, agissant en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur, Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, du 17 septembre 1991, qui, dans la

Source officielle

Page 29 sur 379

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CC

cr

61372548cd5801467741c775

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

Mutuelles du M C...", partie intervenante, La Société COTRALI, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 19 février 1991 qui, après relaxe de Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91166

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 01553 AFFAIRE : Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020e

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Par courrier du 28 octobre 2012, Madame Christine X...a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

B --------------------- RG N : 08 / 00500 --------------------- Jean-Christian X... C / S. C. A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300073

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 mai 2014), que Denise, Christian, Lydie, Marc, Marie-Christine, et Daniel X...

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e83d7dc295bdec6a5713

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Lucien YN..., Claude YP..., Marcel X..., Antoine Y..., Marcel Y..., Jean Z..., Hervé A..., Pierre B..., Henri C..., Sébastien D..., Raymond E..., Christian F..., Pierre G..., Philippe XD..., Marcel XE.

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CA

1ère Chambre

688c4b16119f12788f059ccd

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Y] [D] Représenté par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [F] Représentée par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67f605e00693b699596562cc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Priscilla BOSIO, greffier Vu l'instance opposant : Mme [R] [Y] veuve [W] décédée le 18.12.24 Représentant : Me Philippe

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec0f954a01215df7794ab

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rendue le 18 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [J] [U] [Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [D] [U] [Adresse 8] [Localité 5] Tous trois représentés par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca1f

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9265a

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

MISSOUX, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89397

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jean-Christian X... saisissait le tribunal de commerce de RENNES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd8

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N : 13/ 01374 AFFAIRE : Philippe X...agissant en sa qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS C/ Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece9

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Philippe Y...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041159

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Philippe W, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f2

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Philippe X...mandataire liquidateur sur plan de cession de la Société PHARMACIE GIRY, nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES le 20 décembre 2013, SARL PHARMACIE GIRY représentée

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e020c3cdc6046d4762e8b6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Christine LOMBARD, greffier d'audience.

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064a6

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Philippe A..., demeurant ..., 6 / de Mme Christine B..., demeurant ..., 7 / de M. Bruno C..., demeurant ..., 8 / de M. Alfred D..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle