Philippe J..., 12 / de M. Bernard K..., 13 / de Mme Lysiane X..., 14 / de M. Robert Z..., 15 / de M. Henri H..., 16 / de M. William Q..., 17 / de Mme Katia S..., 18 / de M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Brissier, conseiller rapporteur, MM.

Philippe Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Philippe X..., demeurant chez Mme Y..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 octobre

Philippe P..., demeurant ..., 10°/ M. Jean-Luc X..., demeurant ..., 11°/ M. Jean-Paul J..., demeurant ..., 12°/ Mme Anne A..., demeurant ... Laxou, 13°/ M.

Philippe X..., demeurant ... à Belley-Saint-Parres-aux-Tertres (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Philippe X..., demeurant ...

Philippe G..., 19°/ de M. Pierre I..., 20°/ de M. Hervé J..., 21°/ de M. Patrick K..., 22°/ de M. Dinh N..., 23°/ de M. Jacques M..., 24°/ de M. Michel O..., 25°/ de M.

et de la société GENERALI, en qualité d'assureur de la société LECOMTE.”

Bruno Z..., ConseillerEn présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcéJugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

en date du 25 Mai 2005, enregistrée sous le n 04 / 952 ENTRE : Mme Chantal X... séparée Z... ... 15350 CHAMPAGNAC LES MINES représentée par la SCP Jean-Paul LECOCQ, Alexis LECOCQ, avoués à

Philippe, partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la SCP " Y...

Elle s'est exprimée très agressivement en criant: "tu n'as pas à me donner des leçons de vie ; je n'ai pas de leçon de vie à recevoir de toi mais qui tu es pour me donner des leçons de vie.

Philippe Brunet-Lecomte is the publication director of a regional magazine Objectifs Rhône Alpes , and Loïc Tanant is one of its journalists.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 02/04/2026 devant Monsieur Philippe DAGORNO, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

Philippe Lemoine, demeurant à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

Gérard Lecocq, 20 / de M. Philippe Binet, 21 / de M. Daniel Heraux, 22 / de M. Michel Lermuzeaux, 23 / de M. Jean-Claude Philippe, 24 / de M. Mustapha Louaib, 25 / de M.

; Statuant sur le pourvoi formé par : VOISIN Jean, VOISIN Charles, VOISIN Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 26

Bâtiment, à la société Naonec, à la SCP Mauras-Jouin, à la société Bretagne Sud Isolation, à la société E.B.M., à la société Ivebat, à la société Ateliers David, à la société Auneau Hervé, à la société Lechat