CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
626cd2fdbd20aa057d9f3826
29 avril 2022
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SEGARULL - Me LHERMITTE - Me RENAUDIN
3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
MS2 Société QUORNING BOAT APS Copie exécutoire délivrée le : à : Me RENAUDIN Me VERRANDO Me TATTEVIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
6ème Chambre
DTA_2400386_20251204
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2024, la commune de Coursan, représentée par Me Renaudin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCI Domaine Macha la
DTA_2400258_20251204
1ère chambre
DCA_21PA05357_20230608
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Renaudin, - les conclusions de M.
DCA_21PA06654_20230608
DCA_22PA00499_20230110
10 janvier 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Renaudin, première conseillère, -
DCA_22PA01709_20230504
4 mai 2023
Lapouzade, président de chambre, - Mme Renaudin, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023. La rapporteure, M.
DCA_21PA02959_20230110
DCA_21PA06098_20220602
2 juin 2022
Diémert, président-assesseur, - Mme Renaudin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2022. La rapporteure, M. RENAUDINLe président, J.
5ème Chambre
6350e51342150aadff23dd0c
19 octobre 2022
APPELANTE : SCI [Adresse 11] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN
1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b97124
5 septembre 2023
de PARIS Madame [E]-[K] [F] [T] - ASSIGNÉE EN INTERVENTION FORCÉE- décédée le 27.10.2021 née le 24 Novembre 1948 à [Localité 16] [Adresse 14] [Localité 20] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN
9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb2f
17 avril 2024
* APPELANT : [7] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Mme [E] [N], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉ : Monsieur [J] [F] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Jean-paul RENAUDIN
65a8d738e12c85000874b0dc
17 janvier 2024
INTIMÉ : Monsieur [J] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Ana Cristina COIMBRA de la SELARL DE MAITRE COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Jean-Paul RENAUDIN
5fca4a4756d75738b91fe218
24 novembre 2020
après prorogation du délibéré annoncé au 17 novembre 2020, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [N] [B] [Adresse 17] [Localité 14] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN
Cour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e0b
2 février 2006
représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Claude PIERRE, avocat INTIMÉS : Monsieur Sylvain X... 2 rue du Mottais 56800 LOYAT représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN
6253cc07bd3db21cbdd8ee6f
29 novembre 2011
née le 01 Janvier 1969 à PARIS (75012) ... 22500 PAIMPOL représentée par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués assistée de ME COUSIN, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 70 % numéro
6253cc14bd3db21cbdd8f0f4
7 février 2012
né le 15 Juin 1969 à SAINT NAZAIRE (44600) ... 72220 TELOCHE représenté par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués, et assisté de Me Céline DUMOULIN, avocat INTIMÉE : Madame Caroline Y... épouse X.
6253cc23bd3db21cbdd8f3ad
3 avril 2012
avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat postulant, Me CELERIER, INTIMÉE : Madame Gwladys X... née Y... ... 56000 VANNES ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN
6253cc23bd3db21cbdd8f3ae
née le 22 Juin 1976 à MITROVICA (KOSOVO) ... 35600 REDON ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN et pour avocat plaidant MeVERDIER, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Page 29 sur 466