CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

846 résultats pour « Robinshon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720aacd580146773ed2ca

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

suivant : Sur le pourvoi formé par la société LA FLECHE CAVAILLONNAISE, société coopérative d'entreprise de transports routiers de marchandises, dont le siège est à Cavaillon (Vaucluse), avenue de robinon

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f09bbecdc6046d47d44e28

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Tribunal des Activités Economiques du HAVRE a ouvert, sur déclaration de cessation des paiements, une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SASU CERRAJERO et nommé Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dd3a00cdc6046d471f24b2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

- N° Portalis 352J-W-B7I-C6IHH N° MINUTE : Assignation du : 18 février 2025 JUGEMENT rendu le 07 avril 2026 DEMANDERESSE Société TCEP 119 avenue Edouard Herriot 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305315_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Corbeil-Essonnes a conclu un marché avec la société Techni'cité lui confiant ainsi une mission partielle de maitrise d'œuvre dans le cadre des travaux à exécuter sur l'éclairage du stade de football municipal Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X

6253c8c2bd3db21cbdd86312

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c8

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

né le 02 août 1947 à SEMUR EN AUXOIS (21140), de nationalité FRANÇAISE 1 square Michel-Ange 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué - N du dossier 06000224 assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6da

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Nadera X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CC

civ3

61372375cd5801467740a054

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

société anonyme Bet Arcoba, dont le siège est ..., 5 / de la société à responsabilité limitée Ice, dont le siège est ..., ci-devant et actuellement Centre d'affaires "La Boursidion", 92350 Le Plessis-Robinson

Source officielle
CC

civ1

6137226ecd580146773fcf53

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Marcel, Christian YX... et Mme Claudine, Ginette YX... née XX..., demeurant ensemble ..., Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 38 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de2

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

de la cour : 22 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL ELECTRICAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège est sis 253 rue Victorin Boewa - Robinson

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02743_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

raison de son état de santé, que sa présence auprès de lui est indispensable et qu'elle a travaillé dans l'entreprise de son compagnon pour fabriquer des masques à la demande de la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2412080_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Robinsohn, substituant Me N'Guessan, représentant Mme C.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5106cdc6046d47e0efbe

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 893 611 301 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5123cdc6046d47e0f1ae

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 788 587 145 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da85dacdc6046d47e69a8f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 789 493 574 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200492_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

I A, représentés par la SELARL Robichon et associés, concluent au rejet de la requête ou, subsidiairement, à ce que le tribunal fasse application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme et demandent

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af59cdc6046d473814e7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

immatriculée au R.C.S. de NIORT sous le numéro 542 073 580, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Me Jean ROBICHON

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:1217REP001097884

Admin. suprême

17 décembre 1987

17 décembre 1987

  Robinson, S.C., Mr.   E. Stewart S.C., and Mr.   K. O'Brien of Bowler Geraghty and Company, solicitors, Dublin.   3.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007750518

Admin. suprême

21 octobre 1988

21 octobre 1988

de Paris de nouvelles autorisations d'usage de fréquences à partir des émetteurs de Paris Nord Sannois, Paris Est Chennevières, Paris Sud Villebon, Meaux-la Justice, Meulun-l'Hôpital et Le Plessis-Robinson-la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC004049198

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Il est électromécanicien et réside au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine).     Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle

Page 29 sur 43

← PrécédentSuivant →