Marcel, Bernard, Roland A..., 2°/ Mme Arlette, Simone, Marie X..., épouse A..., demeurant ensemble à Avesnes-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre

Bernard, demeurant ... (Haut-Rhin), 11 / de M. Mure L..., demeurant ... (Haut-Rhin), 12 / de M. P... Michel, demeurant ... (Haut-Rhin), 13 / de M. Q... Jean-Marie, demeurant ...

Bernard B..., pris tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur, Jérôme B..., demeurant "La Motte" Saint-Quintin-sur-Sioule à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), 28) C...

développé par le franchiseur, l'arrêt retient que le franchisé ne justifie toutefois pas que ses résultats aient souffert de sa suppression en octobre 2007 et constate qu'il ne s'en est jamais plaint, sinon

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Bernard K..., 19°/ de Mme Bernard K..., demeurant ensemble 8, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 20°/ de M.

Le décompte de liquidation du marché résilié a été notifié à la société Belliard le 5 août 2020. Par un mémoire en réclamation du 4 septembre 2020, la société Belliard a contesté ce décompte.

Bernard LAFLEUR, demeurant 39, avenue d'Echirolles à Eybens (38320), M. Charles MOCETTI, demeurant 39, rue de Washington à Grenoble (38000), M.

FG N° 2012/631 Rôle N° 12/14054 [Z] [Y] [J] [Y] [S] [Y] C/ [V] [E] [H] [E] épouse [K] [B] [E] [M] [E] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Hagelsteen, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R.119 du code électoral : "Les réclamations contre les opérations électorales doivent être consignées au procès-verbal, sinon

Bernard (la Clinique) un contrat qui lui concédait le droit exclusif de pratiquer les actes d'anatomopathologie et de cytologie pour les malades soignés ou hospitalisés dans l'établissement ; que, prétendant

CERENN 134 rue Danton 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0500 Société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION 1 rue

Philippe AW..., demeurant à Avalleur (Aube) ; Mme Simone AO..., demeurantà Pantin (Seine-Saint-Denis) ; M.

E I dans la Scp " Office Notarial Bernard I et Alexandre A Notaires Associés " à 14 002 291 F CFP.

Bernard A..., demeurant ..., 9 / de M. Edouard XO..., demeurant ..., 10 / de Mme Yvette V..., demeurant 5, passage de la Mine, 68310 Wittelsheim, 11 / de M.

APPELANTS : Madame Danielle Simone Claudine Y... épouse Z...

Bernard XM..., 25 / Mme XM... épouse de M.

Le 21 octobre 1999 Bernard Y... déposait plainte auprès du procureur de la République de Lyon qui ordonnait une enquête.