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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fd8755f0eec2ab711cf1b8f
8 décembre 2020
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Chambre 10
678aa9cf5289c7662ca2ba87
13 janvier 2025
Adresse 2] représentée par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 04 Novembre 2024 Magali CHAPLAIN, Juge, assisté(e) de Sylvie
1re chambre 1re section
6034838a2d821571205289cf
24 novembre 2016
« Escritorio [A] y Asociados [V] [A] » ; que chacune des pages comporte un cachet « Escritorio [A] y Asociados » ; Considérant qu'elle a été précédée d'échanges ; Considérant que par lettre du
5e chambre civile
68ef2c21796eb4b748562933
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON Greffier lors du prononcé : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - contradictoire ;
Chambre 4-8b
6974bb97cdc6046d478b4a48
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Chambre sociale
642fb616cece1704f574756a
6 avril 2023
d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉES : [F] [V] exerce en nom personnel l'activité de taxi sous le nom commercial '[5] [F]' [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvie
6871f153df9b8685d8d06960
11 juillet 2025
680c6dc1fe1a38d696f20f72
25 avril 2025
MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie
5e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b4d
14 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,
6031e74124fe80209b32d401
7 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Sylvie CACHET, Conseiller,
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21f
18 décembre 2007
TERDJMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 416 INTIMÉE **************** PARTIE INTERVENANTE Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Versailles représenté par Madame Sylvie
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01108_20220927
27 septembre 2022
cette cellule du 1er février 2021, s'agissant du jugement supplétif produit, il est relevé qu'il comporte une mention manuscrite indiquant qu'il a été transcrit le 16 mars 2013 mais n'est pas revêtu du cachet
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00531_20240930
30 septembre 2024
La préfète des Deux-Sèvres, qui n'a pas produit de mémoire en défense, n'établit ni même n'allègue que ce document, qui porte le cachet et la signature de l'autorité émettrice et qui a fait l'objet d'une
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10754
29 juin 2017
de l'emploi du 12 avril 2012 il a précisément interrogé à nouveau la société Graphy mais celle-ci n'a répondu que par un courrier reçu par le liquidateur le 19 avril 2012 ainsi que cela apparaît du cachet
69f44b0bcdc6046d472f281a
30 avril 2026
CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE.
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b6
10 octobre 2025
Pôle 5 - Chambre 10
5fd9be8645d709b4f6291c9e
2 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller
1ère chambre civile A
603403b7102d4fb35f80eb18
16 février 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Sylvie BOURRAT
cr
613726a0cd5801467742727e
4 avril 2007
A..., dont il remettait également les transcriptions par procès-verbal du 14 février 2002 ; que le magistrat instructeur plaçait sous scellés les cassettes, et annexait au procès-verbal d'audition de la
687b2a2be24ceec1d00d9058
18 juillet 2025
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