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1 296 résultats pour « Tarazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007827153

Admin. suprême

28 avril 1993

28 avril 1993

Claude X..., demeurant Les Sganarelles I Bât G, Corniche de Tamaris à La Seyne-sur-Mer (83500) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303580_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B A, représenté par Me A Tamani, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449811.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

les pièces du dossier, commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits en jugeant que l'attribution, au prix de 247 500 euros, de quatre lots aux sociétés civiles immobilières Satin, Tamaris

Source officielle
CC

civ3

6137225bcd580146773fc4a9

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Six-Fours-les-Plages (Var), 3 / de Mme Michèle X..., demeurant 808, Vieux Chemin des Sablettes à La Seyne-sur-Mer (Var), 4 / de Mme Joëlle X..., demeurant Résidence Michel Pacha, avenue Thierry Tamaris

Source officielle
CC

civ1

61372297cd580146773fedec

Cassation

9 mai 1996

9 mai 1996

Q..., demeurant Les Tamaris, avenue Général Ailleret, 14114 Ver-sur-Mer, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1994 par le tribunal de grande instance de Caen (2e chambre), au profit : 1°

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd58014677401088

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Gabriel X..., demeurant ... et actuellement Restaurant Les Tamaris, Place Louis David, 33510 Andernos-Les-Bains, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404150_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

D C, demeurant 11 rue des Tamaris à Colombiers (34440), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500105_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 2 : Mme C B, demeurant 8, chemin des Tamaris à Pujaut (30131), est désigné comme expert.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:148

droit européen

9 juillet 1999

9 juillet 1999

KG és társai kontra az Európai Közösségek Bizottsága.#Verseny - Az ideiglenes intézkedések meghozatalával kapcsolatos eljárás - Végrehajtás felfüggesztése.#T-9/99. R. sz. ügy.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219c69e4ea48318f5a97d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

HOTEL RESTAURANT DU COURS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

6887317a1692fcf85d581f96

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A l'audience, Me Fadila Tabani-Surmont régulièrement appelée à la procédure, représentée par Me Sélini, sollicite un renvoi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310816_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Article 4 : Le collège d'experts composé des docteurs Laurence Maulin, infectiologue, exerçant au centre hospitalier - service des maladies infectieuses, Avenue des Tamaris, 13616 Aix-en-Provence Cedex

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300211

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

A... n'a pas répondu à plusieurs points de sa mission, qu'il n'a pas décrit avec précision ce qui est prévu pour le remplacement des châssis à tabatières sur la couverture à remanier, qu'il n'apporte aucune

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00916_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Par des mémoires enregistrés les 21 juin 2024 et 28 avril 2025, la chambre de commerce et d'industrie territoriale du Var, représentée par Me Coutelier-Tafani, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112047

Admin. suprême

18 juin 2012

18 juin 2012

center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION Application no. 11828/11 Mikko Tapani

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213b4

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

l'avaient jamais été ; - soit à procéder à une surfacturation des matériels livrés lors de la conclusion du premier contrat, de manière à faire coïncider le prix total demandé au coût résultant du tarir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03380_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Mme B..., ressortissante kazakhe née le 5 août 1979 à Taraz, qui a déclaré être entrée en France le 5 août 1979, a sollicité le 1er octobre 2019 son admission au séjour au titre de l’asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503335_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D C, exerçant Avenue des Tamaris à l'hôpital d'Aix au service orthopédique, est désigné pour procéder, en présence de la métropole Aix-Marseille-Provence, et

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2514872_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tabani La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4834

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Pierre I..., demeurant résidence Les Tamaris, Chambre d'amour à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 5°/ M. Lucien N..., demeurant ... (Haute-Garonne), 6°/ M. Marcel J..., demeurant ...

Source officielle

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