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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
écutoirec/M. Thierry Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C200769
7 avril 2011
7 avril 2011
, a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel en ce que, et uniquement, il a mis hors de cause Thierry Y... ; que la Cour de cassation a remis en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ac
27 juin 2001
27 juin 2001
SA CAMABRIC ET : INTIME Monsieur Thierry DUCHATAUX X... : A l'audience publique du 22 mai 2001 ont été entendus les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 356 Rôle No 07 / 13380 Thierry, José X... C / S. A. R. L.
Source officiellecr
évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X
61372652cd58014677424a9a
2 mars 2004
2 mars 2004
formés par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, - La SOCIETE AU BON LIMOUSIN, partie civile, contre un arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d15
29 novembre 2007
29 novembre 2007
, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Société FINANCES ET PARTICIPATIONS THIERRY BRUNEAU SA 16, rue du Vieux Château 69340 FRANCHEVILLE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300602
22 mai 2013
22 mai 2013
X...; que le compromis de vente du 2 août 2008 entre la SCI LA BEAUNOISE représentée par son gérant, Monsieur Fabrice X..., et Monsieur Thierry X..., ne prouve nullement que Monsieur Thierry X...aurait
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 06 JUIN 2012 R.G. No 11/02312 AFFAIRE : SARL TRANSGOLD DEMENAGEMENT C/ Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f31
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Thierry X... C/ M. David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Thierry X..., SARL ABHWK C/ SA MAAF ASSURANCES MJ-iB garantie Grosse délivrée à Maître LACHAISE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ff
8 août 2011
8 août 2011
LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANT : M. Thierry X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201623
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eric et Thierry Y... à l'encontre de l'arrêt de la cour d'appel de Bastia du 27 janvier 2010, et de dire que ce dernier arrêt, en ce qu'il a infirmé le jugement du juge de l'exécution du tribunal d'instance
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efa9
22 mars 2005
22 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
est prescrite depuis le 26 septembre 2018 ; - si la demande de la société Thierry Naberes Architectes devait être jugée recevable par la cour, il conviendrait de réformer le jugement attaqué et de ramener
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N PB/AT Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02179. type de la décision déférée à la Cour, juridiction
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100134
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300816
17 juin 2014
17 juin 2014
Thierry X..., la cour constate que ce dernier ne produit pas d'éléments de comparaison permettant de mettre en doute son authenticité ; qu'elle relève par contre des similitudes évidentes avec celles qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fdb
6 février 2015
6 février 2015
ORDONNANCE N du : 6 février 2015 DOSSIER N 15/00009 Monsieur Thierry X...
Source officielleChambre 3-2
6a192eb1cdc6046d4754cea5
28 mai 2026
28 mai 2026
BECHERET- THIERRY-[Q]-[S] S.C.P. AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I.
Source officiellecr
61372693cd58014677426aeb
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Jean-Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Thierry Z... du chef de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100080
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (6e chambre, 1re présidence), dans le litige l'opposant
Source officiellePage 29 sur 1319