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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b619ba5988459c42da1
11 juillet 1983
BRANCHES ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, UNE INFORMATION PENALE, OUVERTE PAR LE PARQUET DE LIBOURNE CONTRE M Z..., DU CHEF D'ACTES IMPUDIQUES SUR LA PERSONNE DU JEUNE THIERRY
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9332f
27 mai 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0298 Monsieur Thierry Claude Antoine A... né le 26 Novembre 1965 à LIVRY GARGAN (93190
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007834745
27 avril 1994
Thierry, ZL... Jean-Bernard, JACHETTA ZH..., ZR... Dominique, ZU... Joseph, ZS... Didier, LAPASSE YV..., LUCIEN ZJ..., LABATUTRobert, ZT... Didier, LORIN ZV..., LEVY AU..., AW...
Référé président
67082a4189f19e8c50fa417c
10 octobre 2024
Cabinet THIERRY IMMOBILIER (RCS NANTES 309 358 349), dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART
cr
61372671cd580146774259ef
23 janvier 2002
Thierry, - Y... Christophe, - Z...
1ère Chambre
DTA_2205307_20251204
4 décembre 2025
D..., représentés par Me Aldeguer, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 mars 2022 par lequel l’adjoint au maire de la commune de Grenoble s’est opposé à la déclaration préalable portant
ECLI:FR:CCASS:2018:C100831
5 juillet 2018
Thierry Z... a formé une demande garde partagée.
6253c8c8bd3db21cbdd8642c
23 octobre 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/GP ARRÊT N ° 774 AFFAIRE N : 01/00290 AFFAIRE ASSOCIATION A C R E P A C/ Thierry X...
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT
6253cc8abd3db21cbdd906dd
21 mai 2013
Thierry X... de sa demande de rappel de salaire considérée comme non fondée, - débouté M. Thierry X... de sa demande de prime annuelle, - débouté M.
Section du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2021:459602.20211222
22 décembre 2021
La circonstance qu'aucun média ne se soit aujourd'hui fait l'écho de l'activité pré-électorale qu'allègue M.
DTA_2009664_20230321
21 mars 2023
La circonstance alléguée que M.
other
6137269ecd58014677427136
29 mai 2006
Thierry X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 10 novembre 2005 qui lui a alloué une indemnité de 4 542,59 euros au titre du préjudice matériel ainsi qu'une
ECLI:FR:CCASS:2020:C110158
13 février 2020
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.
6253c91bbd3db21cbdd87428
9 décembre 2004
BERTRAND (Cabinet LAMY LEXEL), avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître E.
6253cd53bd3db21cbdd92f3d
23 février 2016
Thierry X..., M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01501
20 décembre 2017
Y..., Thierry, Denis et Daniel Z... et Mme Sylvie Z...
3ème chambre
DTA_2101927_20231023
23 octobre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023.
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
postulant et assisté de Me ALET substituant Me Christian DUMONT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES : Madame Coraline DE Y... ... 34270 LES MATELLES représentée par Me Thierry
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2306934_20231213
13 décembre 2023
E F, représentés par Me Aldeguer, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté n°23-9423 du 3 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Grenoble ne s'est pas opposé à la déclaration préalable n° DP
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