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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
POLE SOCIAL
696554b8cdc6046d47108d4d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
7] C/ [J] [C] [Z] Nature affaire Demande d’annulation d’une mise en demeure ou d’une contrainte Notification par LRAR le 09/01/2026 Copie certifiée conforme délivrée à Mme [J] [C] [Z] Me Vanessa
Source officiellePOLE SOCIAL
696561becdc6046d47116b84
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[N] [T] Me Vanessa NOBLE Formule exécutoire délivrée le 09/01/2026 à [10] Jugement rendu le neuf janvier deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente
Source officiellePOLE SOCIAL
698144d5cdc6046d47b13190
9 janvier 2026
9 janvier 2026
AFFAIRE : [6] C/ [R] [O] Nature affaire Demande d’annulation d’une mise en demeure ou d’une contrainte Notification par LRAR le 09/01/2026 Copie certifiée conforme délivrée à Mme [R] [O] Me Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6d75cdc6046d470265ba
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00086_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, – les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00752_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01202_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'annuler les deux délibérations du 13 avril 2021 par lesquelles le conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) de La Possession a accordé la protection fonctionnelle à Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01925_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2025.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03209_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03225_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01487_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - et les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02695_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03217_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03463_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Jean-Yves Tallec, président, Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02629_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, -les conclusions
Source officielle18° chambre 2ème section
68e88b843ea43407b9fbbb16
8 octobre 2025
8 octobre 2025
#P0497 DEFENDERESSE Société ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Pascal ROTROU - #D1443 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Vanessa
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb9cdc6046d47d3db57
1 avril 2026
1 avril 2026
[E] [S] [N] [Q] Représentant : Me Vanessa OLIVIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c8606866c0645d28269
9 octobre 2024
9 octobre 2024
CARDINAL PARTICIPATIONS représentée par Me Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1029, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire 406
Source officielle18° chambre 2ème section
680930bafa1497b96f2d0814
9 avril 2025
9 avril 2025
SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC - #A0550 représentée par Maître [B] [J] de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC - #A0550 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Vanessa
Source officielleChambre 3-3
Vu le désistement d'appel de S.A. ORANGE, appelantec/S.A
67ef715d8d5c08d4a262e59a
3 avril 2025
3 avril 2025
ORANGE, (anciennement FRANCE TELECOM), prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.
Source officiellePage 29 sur 224