Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e284
22 juin 2011
22 juin 2011
affecté à la Division Electricité et Nucléaire, en Juillet 1995 à la société SPIE ENERTRANS, puis en février 2002 à la société AMEC SPIE ENERTECH, enfin, le 30 août 2003 à la société AMEC SPIE OIL & GAS
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f238a
7 mars 1990
7 mars 1990
Y..., ès qualités, et de l'entreprise René X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Spie Trindel, les conclusions de M.
Source officielle7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008206731
13 juin 2003
13 juin 2003
de laquelle est venue la société TARMAC BTP, dont le siège social est à Carros (06510), dans la zone industrielle de Carros, 1ère avenue 5455 m, la SOCIETE QUILLERY, dont le siège est ..., la SOCIETE SPIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd1
5 avril 2011
5 avril 2011
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SAS SPIE BATIGNOLLES PETAVIT Compagnie AXA FRANCE IARD COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANTS : SARL CHATEAU
Source officielle15e chambre
62c67cabca9bf26379030a1d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[K] par la société Spie Batignolles TMB est fondé ; - condamné la société Spie Batignolles TMB à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e25f
22 juin 2011
22 juin 2011
SPI ENERTRANS, puis, en juillet 2002, à la société AMEC SPIE ENERGIE SERVICES.
Source officiellesoc
61372461cd5801467741502c
14 septembre 2005
14 septembre 2005
durée du travail à 35 heures mensuelles et une modulation du temps de travail sur l'année dans la limite maximale de 1645 heures (47 semaines à 35 heures) ; que dans ce contexte juridique, la Société Spie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300879
10 juillet 2012
10 juillet 2012
SAS et dans la société SGI à la société Spie Trindel, aux droits de laquelle se trouve la société Spie Ile-de-France Nord-Ouest (société Spie) ; que, par acte du 26 septembre 2006, la société X...
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa54a8361df277dc5988b
19 avril 2022
19 avril 2022
[E] ; ' condamné la société SPIE ICS à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a1d1bc2605de4b4733
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Y] auprès des organismes sociaux compétents, - condamne la société Spie Batignolles Valerian à verser à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61631522e03efc4516bd2e3b
17 janvier 2012
17 janvier 2012
ARRÊT DU 17/01/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/03469 Ordonnance de Référé (N° 11/00014) rendue le 03 Mai 2011 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : FB/VD APPELANTE SAS SPIE
Source officielle2ème chambre
DTA_1907382_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par des mémoires enregistrés les 25 juillet et 25 novembre 2022, la SPIE Batignolles Valerian et la SPIE Batignolles Energie, représentées par Me de Villard, concluent, dans le dernier état de leurs écritures
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308203_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Il résulte de ce qui précède que la société Gapola Armbrust-Spiele n'est pas recevable à demander l'annulation d'une telle mesure.
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd170211
27 octobre 2025
27 octobre 2025
La Cour de cassation a en effet rejeté le pourvoi incident de la SAS Spie Facilities.
Source officielle1ère Chambre civile
670f581d4ad0d5ee7d7e5a24
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SPIE BUILDING SOLUTIONS anciennement dénommée S.A.S.
Source officielleciv3
613721facd580146773f9323
25 janvier 1994
25 janvier 1994
dont le siège est D 8876 Jettingen X..., BP Postfach 51 (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la société Spie
Source officiellecomm
613721e4cd580146773f8846
6 avril 1993
6 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, dont le siège social est à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be81
28 mai 2008
28 mai 2008
représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Annette SION, avocat au barreau de PARIS, toque : 1127D, plaidant pour la SCP HOLLIER-LAROUSSE et associés SOCIETE SPIE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Par un mémoire enregistré le 7 février 2024, la société SPIE Facilities venant aux droits de SPIE Sud-Ouest, représentée par la SCP Salesse, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
22 juin 2011
AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No
Source officiellePage 29 sur 873