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727 résultats pour « Xavier POUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

66878ca205d6f7f678d48ef0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Xavier LEFEVRE, avocat au barreau de SOISSONS S.C.I.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00649

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Xavier Y..., pris en qualité d'héritier, domicilié à ladite adresse, 2°/ à Pôle emploi de Paris, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c9129c3df04f589a40f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN La SARL AGB prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 390 570 786 [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73390d42fcd969e7ce97

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Mme [B] [D] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me François-xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67b0312bfaaa82907ff04523

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

leurs représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fdd0f7b43fc707980d1a802

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

François Xavier A... était bien toujours son supérieur hiérarchique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100747

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Xavier D... qui a participé à l'établissement de ce protocole dont il est signataire ; Que néanmoins, elle ne présente aucune qualification précise de dommages-intérêts ni de ventilation de son montant

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ad9

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Justice à PARIS, le treize février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

67f81ad2cf40727a0043ffb4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 25 novembre 2024 Minute n° N° RG 23/01478 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDA4R Le CCC : dossier FE : Me Adrien SORRENTINO Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff4f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Représentées par Me Antoine BEGUIN de la SELARL ANTOINE BEGUIN AVOCAT, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2000912 et par Me Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc86014982305d4c2021b

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MAINE ET LOIRE) [Adresse 2] [Localité 15] ayant tous les sept pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Xavier

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

NUNC ARCHITECTES POLE ALSACE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6973391bcdc6046d47661dd8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

la Cour : Jugement du 1er Juin 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03994 APPELANTE Madame [O] [R] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e6693cdc6046d47cac17f

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[M] [Q] en vertu d'un pouvoir spécial D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032e7ddd91f8d5be02fe2a4

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

social : [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 523 115 780 (CASTRES) Représentées par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Xavier

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02931_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

et le 7 septembre 2022, la SAS Bigben connected, représentée par Me Nouel, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de surseoir à statuer et de poser

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae60033c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRANS FENSCH - société publique locale - prise en la personne de son représentant légal (immatriculée au RCS de THIONVILLE sous le numéro 799 092 036) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae60033e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

IOCHUM, avocat au barreau de METZ SA KEOLIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau de METZ INTIMÉ :

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae600340

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

IOCHUM, avocat au barreau de METZ SA KEOLIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau de METZ INTIMÉ :

Source officielle

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