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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66878ca205d6f7f678d48ef0
4 juillet 2024
[Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Xavier LEFEVRE, avocat au barreau de SOISSONS S.C.I.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00649
3 mai 2018
Xavier Y..., pris en qualité d'héritier, domicilié à ladite adresse, 2°/ à Pôle emploi de Paris, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
64364c9129c3df04f589a40f
11 avril 2023
de Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN La SARL AGB prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 390 570 786 [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Xavier
1ere Chambre
64bb73390d42fcd969e7ce97
21 juillet 2023
nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Mme [B] [D] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me François-xavier
Chambre Sociale
67b0312bfaaa82907ff04523
3 octobre 2024
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
2ème CH - Section 1
5fca7d4e44318a6c329c8408
29 septembre 2020
leurs représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Xavier
7ème Ch Prud'homale
5fdd0f7b43fc707980d1a802
17 octobre 2018
François Xavier A... était bien toujours son supérieur hiérarchique.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100747
29 juin 2011
Xavier D... qui a participé à l'établissement de ce protocole dont il est signataire ; Que néanmoins, elle ne présente aucune qualification précise de dommages-intérêts ni de ventilation de son montant
cr
613725f0cd58014677421ad9
13 février 2001
Justice à PARIS, le treize février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
1ère ch. - Sect. 3
67f81ad2cf40727a0043ffb4
10 avril 2025
JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 25 novembre 2024 Minute n° N° RG 23/01478 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDA4R Le CCC : dossier FE : Me Adrien SORRENTINO Me Xavier
Chambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4f
28 janvier 2025
cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Représentées par Me Antoine BEGUIN de la SELARL ANTOINE BEGUIN AVOCAT, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2000912 et par Me Xavier
1ère Chambre
637dc86014982305d4c2021b
11 octobre 2022
MAINE ET LOIRE) [Adresse 2] [Localité 15] ayant tous les sept pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Xavier
Référés
67eef6bab848dd6814c661f4
1 avril 2025
NUNC ARCHITECTES POLE ALSACE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau de
Pôle 6 - Chambre 9
6973391bcdc6046d47661dd8
22 janvier 2026
la Cour : Jugement du 1er Juin 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03994 APPELANTE Madame [O] [R] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier
Chambre Sécurité Sociale
6a1e6693cdc6046d47cac17f
29 mai 2026
[M] [Q] en vertu d'un pouvoir spécial D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON,
Pôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
social : [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 523 115 780 (CASTRES) Représentées par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Xavier
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02931_20231026
26 octobre 2023
et le 7 septembre 2022, la SAS Bigben connected, représentée par Me Nouel, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de surseoir à statuer et de poser
Chambre Sociale-Section 1
66863d07b1dbbe3bae60033c
3 juillet 2024
TRANS FENSCH - société publique locale - prise en la personne de son représentant légal (immatriculée au RCS de THIONVILLE sous le numéro 799 092 036) [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Xavier
66863d07b1dbbe3bae60033e
IOCHUM, avocat au barreau de METZ SA KEOLIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau de METZ INTIMÉ :
66863d07b1dbbe3bae600340
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