Toute utilisation d'images d'archives est annoncée par une incrustation à l'écran, éventuellement répétée. Si nécessaire, mention est faite de l'origine des images.

LEGIARTI000023732833

—

revendiquée l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs, expédiées, mises en vente ou vendues sans que, sur les titres de mouvement, les documents déclaratifs, dans les annonces

Article Annexe

—

Article 8 L'adjudication aux enchères verbales a lieu sur la mise à prix du loyer annuel annoncée par le président du bureau d'adjudication.

Article Annexe

—

Le NPI annoncé par le garde des sceaux en mai 2011 sera densifié. La capacité moyenne des établissements sera augmentée, passant de 532 places à 650 places.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Si le transporteur avise le donneur d'ordre de son retard, celui-ci peut rechercher immédiatement un autre transporteur, si le retard, égal ou supérieur à deux heures, annoncé par le transporteur, risque d'entraîner un préjudice grave.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Annulation du transport L'annulation du transport par l'une ou l'autre des parties annoncée moins de 24 heures avant le jour convenu ou l'heure convenue de la mise à disposition du véhicule au chargement ouvre droit, en cas de préjudice prouvé, à une

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

rechercher un autre transporteur à l'issue d'un délai d'attente de deux heures ; -si le transporteur avise le donneur d'ordre de son retard, celui-ci peut rechercher immédiatement un autre transporteur si le retard, égal ou supérieur à deux heures, annoncé

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

L'annulation du transport par l'une ou l'autre des parties annoncées moins de vingt-quatre (24) heures avant le jour convenu ou l'heure convenue de la mise à disposition du véhicule au chargement ouvre droit, en cas de préjudice prouvé, à une indemnité

LEGIARTI000041483673

—

Les calculs de répartition opérés conformément à l'ordre d'arrivée officiellement annoncé le jour de la course sont maintenus. b) Dans certains cas particuliers, les modalités de calcul des rapports prévoient que les combinaisons payables peuvent porter

Article 1

—

Sous-section 2 : Mention des informations dans les annonces immobilières, Art. R134-5-1, Art. R134-5-2, Art. R134-5-3, Art. R134-5-3-1, Art. R134-5-4, Sct.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

division 221. 2.1.2.3 Des pièces de rechange pour le dispositif doivent être entreposées à bord et être jugées satisfaisantes par l'Administration. 2.1.3 Prescriptions concernant le contrôle des dispositifs 2.1.3.2 Un signal sonore automatique doit annoncer

Article Annexe IIc

—

valorisation des produits -la maîtrise gestuelle d'une technique dans le cadre de la valorisation des mets -les règles de préséance et de savoir-être -le service des mets et des boissons -la synchronisation du service entre les différentes tables -les annonces

LEGIARTI000033202169

—

Article 10 Enchères verbales L'adjudication aux enchères verbales a lieu sur la mise à prix annoncée par le président du bureau d'adjudication.

LEGIARTI000017885279

—

prestations de l'aviation civile 16 331 461 16 331 461 Navigation aérienne 33 152 621 33 152 621 Totaux hors amortissement 49 484 082 49 484 082 Publications officielles et information administrative Accès au droit, publications officielles et annonces

Article Annexe

—

Annonces et insertions. 6232. Fêtes et cérémonies. 6233. Foires et expositions. 6236. Catalogues et imprimés. 6237. Publications. 6238. Divers. 624. Transports de biens et transports collectifs. 625. Déplacements, missions et réceptions. 6251.

Article (suite)

—

Le commandant de bord doit annoncer à l'organisme de contrôle tout passage en CAM T ainsi que ses conditions de vol (CAM T en vol à vue ou CAM T aux instruments).

Page 29 · 576 résultats

← Précédent