Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca89
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ne sont pas conformes dès lors qu'elle n'a pas utilisé le nombre de carreaux requis, - que la société française de céramique n'a pas effectué le test nécessaire pour déterminer la dureté du carrelage
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c4ac25a97f0381f4a71
26 juin 2013
26 juin 2013
27 : arts décoratifs 1950-2000, vente du 28 mai 2008, - pièce n° 28a : affiches de mai 68, vente du 05 avril 2008, - pièce n° 29 : art nouveau, art déco, vente du 28 mars 2008, - pièce n° 30 : céramiques
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
16 juin 2009
. : 08 / 02221 RT / CA CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AUBENAS 15 avril 2008 Section : Industrie SAS NOVOCERAM PRODUITS CÉRAMIQUES SA GRUPPO CONCORDE S. P. A C / X... Y... Z...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202749_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Dans le cadre d'une procédure de vérification de comptabilité de la société par actions simplifiée Cesam pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016, dont M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102021_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Haute-Savoie a rejeté la demande d'autorisation de travail souscrite le 3 décembre 2020 par l'association Ogec Cecam
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407992_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
613723f8cd580146774108ca
3 avril 2002
3 avril 2002
Cera et X..., ès qualités, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M. Z... et de MM. Hermann et Théodore A..., les conclusions de M.
Source officielleContrôle HSC/IC
69d03a8bcdc6046d4708db29
3 avril 2026
3 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [P] [L] Comparante, assistée de Me Sandrine TAUGOURDEAU Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au
Source officielleContrôle HSC/IC
678eba73bfd75b73b3e43bf1
3 janvier 2025
3 janvier 2025
JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 24/01278 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HY7X Minute : 24/01278 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME
Source officiellePrésident 4 : Mme ALLIO-ROUSSEAU - R. 222-13
DTA_2114059_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
demandent au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l’année 2021 dans les rôles de la commune de Cerans
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61522
16 novembre 2023
16 novembre 2023
[K] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône-Alpes (CERA) Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301589_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Considérant ce qui suit : Sur l'intervention volontaire des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles et la mise hors de cause de la société CEAM : 1.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053556040
18 décembre 2025
18 décembre 2025
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE CERAP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050757146
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE CERAP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678535
9 avril 2024
9 avril 2024
Accord sur les jours de congé paritaire pour le personnel CETAM NP ROLPIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047091468
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Accord collectif relatif aux conditions d'engagement et de travail au sein du CERPAM
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cac672cdc6046d478b3dd6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT DU 03/07/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2025 003138 DEMANDEUR : VUC SNC [Adresse 1] Représenté par : BLATTER SEYNAEVE [Adresse 2] DEFENDEUR : CERA
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cac7f1cdc6046d478b5e3a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT DU 03/07/2025 REPERTOIRE GENERAL : 2025 003139 DEMANDEUR : VUC SNC [Adresse 1] Représenté par : BLATTER SEYNAEVE [Adresse 2] DEFENDEUR : CERA
Source officiellecomm
613723ffcd58014677410f10
27 mai 2003
27 mai 2003
la déclaration litigieuse, directeur général unique de la Caisse d'épargne de Nord-Isère, à ce titre son représentant habilité à effectuer cette déclaration, conserve des liens très étroits avec la CERAL
Source officielleciv1
6137235fcd58014677408f16
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Mme Madeleine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes-Lyon, CERAL
Source officiellePage 29 sur 127