Réparer les systèmes de visibilité, d'information, de chauffage et de signalisation. Réparer les ouvrants, les systèmes de retenue et de protection des occupants. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre.

Article 25

—

réalisation des installations de recharge électrique permettant un comptage individuel pour ces mêmes véhicules ; k) L'installation de compteurs d'eau froide divisionnaires. l) L'installation de compteurs d'énergie thermique ou de répartiteurs de frais de chauffage

LEGIARTI000019610206

—

Emploi technique de catégorie C. 1 10 21 Agent responsable du système de chauffage et de la climatisation. Emploi technique de catégorie C. 1 10 22 Agent responsable des pensions des anciens membres du Conseil.

Article 230-3.32

—

Raccordements, canalisations et circuits des installations de cuisine de production d'eau chaude et de chauffage aux gaz de pétrole liquéfiés 1.

LEGIARTI000051759082

—

notamment pour des matériaux locaux ou présentant un faible impact environnemental et leur évolution historique ; d) Les systèmes : - les réseaux de chaleur, les équipements techniques, notamment les principaux équipements individuels ou collectifs de chauffage

Article R719-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 77

Code rural (nouveau)

construction des hébergements des matériaux qui ne sont pas de nature à porter atteinte à la santé des occupants et qui permettent d'évacuer les locaux sans risque en cas d'incendie ; 5° Equiper les hébergements d'appareils à combustion destinés au chauffage

Article R15-33-29-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 07

Code de procédure pénale

l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif prévues par les articles R. 3512-2 et R. 3512-3 du code de la santé publique et les contraventions relatives à l'interdiction de l'utilisation sur le domaine public de systèmes de chauffage

Article Annexe III

—

des autres matières par un espace minimum de 3 mètres sur le ou les côtés ouverts et qu'une distance minimale de 1 mètre est respectée par rapport aux parois, aux éléments de structure et à la base de la toiture ou du plafond ou de tout système de chauffage

Article Annexe I

—

pompes à chaleur autres que air/ air, mentionnés au d de l'article 3 du présent décret, sont réalisés à l'aide d'une des solutions suivantes : ― pose d'une chaudière à combustible fossile à condensation ; ― pose d'une pompe à chaleur assurant le chauffage

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Chauffage central Présence habituelle. Présence fréquente dans les immeubles anciens, habituelle dans les immeubles récents. Présence exceptionnelle dans les immeubles anciens, fréquente dans les immeubles récents.

Article ANNEXE

—

f) Risques d'incendie et de propagation présentés par les installations techniques (électricité, gaz, chauffage, conditionnement d'air et ventilation) : -installation de gaz ou d'hydrocarbures liquéfiés ; -stockage et utilisation des produits pétroliers

Article Annexe I-A

—

Chauffage Les dispositifs de chauffage ne sont pas une cause possible d'inflammation ou de propagation de flammes.

Article Annexe I

—

Chauffage Les dispositifs de chauffage ne sont pas une cause possible d'inflammation ou de propagation de flammes.

Article 229-II-1.38

—

Lorsqu'on utilise un réseau de distribution primaire ou secondaire sans mise à la masse pour le courant force, le chauffage ou l'éclairage, il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement par rapport à la masse

Article 21

—

Ces quantités sont calculées sur la base de la moyenne des trois dernières années précédant le diagnostic ou sur la moyenne des trois derniers exercices approuvés ou, à défaut, sur la durée de fourniture de chauffage, d'eau chaude sanitaire ou de refroidissement

Article EL 4

—

Les installations desservant les locaux et dégagements non accessibles au public sont commandées et protégées indépendamment de celles desservant les locaux et dégagements accessibles au public à l'exception des installations de chauffage électrique.

Article Annexe III

—

Equipements de sécurité Toutes les capacités munies d'un système de chauffage contenant du NASC sont équipées de sondes de température. 4.9.2.e.

Article Annexe III

—

Equipement sanitaire et chauffage Par dérogation à l'alinéa 1-3 de la présente annexe, les logements ou chambres de type I peuvent n'être équipés que d'un lavabo avec eau courante chaude et froide ; dans ce cas, ils doivent obligatoirement comporter l'usage

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

Code de la construction et de l'habitation

l'ensemble des travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment, ou de la partie de bâtiment, notamment les travaux de confortement, de renforcement, de fondations, de gros œuvre, de charpente, de couverture, d'étanchéité, d'isolation thermique, de chauffage

Article 2

—

L'aide mentionnée à l'article 1er est versée par l'intermédiaire des entreprises fournissant du gaz naturel titulaires de l'autorisation de fourniture prévue à l'article L. 443-2 du code de l'énergie, des exploitants d'installations de chauffage collectif

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