La masse totale du pendule réduite à son centre de percussion est m0 = 6,8 kg ± 50 g (m0 est relié à la masse totale m du pendule, par la relation : m0 = m x l / a, l étant la distance existant entre le centre de gravité du pendule et son axe de rotation

Article 38

—

Soucieux de préserver les droits des parties, et notamment ceux de la défense, et de moduler les sanctions en fonction de la gravité des faits constatés, les partenaires se sont accordés pour mettre en place le dispositif défini ci-après.

Article Annexe I

—

Elle ne doit pas comporter de dispositif d'évacuation par gravité. Les murs des cuvettes de rétention associées à des stockages constitués exclusivement de récipients de capacité unitaire supérieure à 250 litres ont une stabilité au feu de 4 heures.

Article ANNEXE

—

principe selon lequel la définition des objectifs et l'élaboration des plans stratégiques doivent systématiquement prendre en compte les groupes les plus vulnérables en raison de leur exposition à des déterminants spécifiques de la fréquence et/ou de la gravité

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

détermine les limites de la machine, comprenant son usage normal et tout mauvais usage raisonnablement prévisible ; -recense les dangers pouvant découler de la machine et les situations dangereuses associées ; -estime les risques, compte tenu de la gravité

Article Annexe I

—

Intervalle autorisé pour la projection verticale, sur le plan horizontal sur lequel reposent les roues du véhicule ; - du centre de gravité de la charge (carrosserie, aménagement et équipements, cargaison), pour les véhicules porteurs ; - de la sellette

Article Annexe IIIb

—

Soudage, brasage fort, brasage tendre et collage a) Méthodes de brasage tendre, inspection des brasures tendres 2 S 5.21 b) Méthodes de soudage et de brasage fort 2 S 5.21 7.16 Masse et centrage des aéronefs a) Centre de gravité

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

Elle peut prononcer soit à la place, soit en sus de ces sanctions, une sanction pécuniaire fixée en fonction de la gravité du manquement et qui ne peut excéder cinq millions d'euros.

Article Annexe I

—

NIVEAU DE GRAVITÉ Code Constat Mention si localisation prévue Niveau de gravité Lorsqu'une localisation est prévue, toutes les localisations concernées par la défaillance sont sélectionnées parmi les localisations suivantes : G AV D AVG

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

sensible identifié ci-dessus, selon des grilles de cotation précitées : - de la probabilité d'occurrence des menaces retenues pesant sur lui ; - de sa vulnérabilité ; - des impacts liés à son indisponibilité ou sa destruction, selon des critères de gravité

Article Annexe I (suite)

—

La mise en évidence des accidents dans ces secteurs d'activités en termes de fréquence et de gravité. 2 L'hygiène de vie Le rôle et l'importance du sommeil, de l'activité physique de l'alimentation et de l'hygiène corporelle.

Article 233-1.02

—

C'est donc la différence entre la profondeur d'eau et l'immersion du sous-marin. 2.2. analyse de risque : étude visant à apprécier la probabilité d'apparition et la gravité d'événements indésirables par l'explicitation des causes initiatrices et des scénarios

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

de médecins du service médical de l'office français de l'immigration et de l'intégration sur la satisfaction par l'étranger sollicitant un droit de séjour des critères relatifs à son état de santé : sens de l'avis, conséquences d'une exceptionnelle gravité

Article 3

—

Dans les cas où les irrégularités commises ne conduisent pas au rejet du compte, la décision concernant ce dernier peut réduire le montant du remboursement forfaitaire en fonction du nombre et de la gravité de ces irrégularités.

Article 221-II-2/19

—

Si un tel local fermé communique avec un autre local fermé, la porte doit être à fermeture automatique. 3.5.5 Si la vidange des cales des espaces à cargaison se fait par gravité, l'évacuation doit se faire soit directement à la mer, soit dans un puisard

Article Annexe B

—

Ouvriers Total (0) 311 Taux de fréquence des accidents de travail : Nombre d'accidents avec arrêt : 6 312 Taux de gravité des accidents du travail : Nombre de journées perdues Nombre d'heures travaillées Nombre

Article Annexes

—

par la commande de direction ne devra pas dépasser 1.134 kgf (1.112 daN). 5.2.1 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne comporter ni aspérités dangereuses, ni arêtes vives susceptibles d'accroître le risque ou la gravité

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

-Cliniques : mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser

Article 2

—

En cas, de comportement répété de nature à perturber le déroulement de l'épreuve ou selon la gravité des faits, le service en charge localement de l'organisation des examens du permis de conduire peut refuser l'accompagnement durant les examens à la personne

Article Annexe 1

—

Durant l'essai, le bateau doit être en eau calme, en condition lège, et équipé comme suit : ― les éléments vulnérables tels que les moteurs peuvent être remplacés par une masse équivalente, disposée de manière à avoir, autant que possible, le centre de gravité

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