Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF) une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison d'habitation ; que M.

entrepris de faire édifier un immeuble à Caluire ; que la société Brocas a été chargée d'établir le plan périmétrique, avec bornage, de la parcelle siège de l'opération de construction ; que la maîtrise d'oeuvre

provoqué, réunis : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 juin 2001), que la société civile immobilière 3F a fait construire un immeuble, sous la maîtrise d'oeuvre

assurances de Paris, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que dans le délai décennal les propriétaires avaient signalé l'existence de fissurations du gros

B... et Y..., architectes, chargé de la construction du gros oeuvre d'un bâtiment destiné à recevoir des salles de cinéma, la société Banette depuis en liquidation des biens, assurée par la compagnie Union

Y..., architecte assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), la société Batinord, chargée du gros oeuvre et assurée auprès de la société Les Mutuelles du Mans (société MMA), la société

X..., géomètre-expert assuré par la compagnie Axa, a chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et du contrôle des travaux la société BEGC assurée par la compagnie Gan assurances, du terrassement la

que la société civile immobilière place Jean Zay (SCI), assurée par la Compagnie la Concorde, ayant, pour le vendre par lots en l'état futur d'achèvement, fait édifier un immeuble sous la maîtrise d'oeuvre

dont la réalisation a été confiée à la société d'Etudes et d'ingénierie de l'industrie et des services (EIS), laquelle a conclu, le 19 décembre 1978 des marchés de travaux distincts avec la SCI pour le gros-oeuvre

police "dommages-ouvrage" auprès de la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société AXA France, M. et Mme X... ont confié la construction d'une maison à usage d'habitation, pour la maîtrise d'oeuvre

[C] ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 avril 2014), que M. et Mme [W] ont confié la maîtrise d'oeuvre de la construction

la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que la société Leymarie, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a été chargée de l'exécution du gros

janvier 1994), que la SCI La Grande Jatte, assurée suivant police maître d'ouvrage par la compagnie AGP, aux droits de laquelle vient la compagnie AXA assurances, a fait construire sous la maîtrise d'oeuvre

d'entreprises "Bisseuil-Bouygues", et "Sopreco-Socotrap", constitués, dans le cadre d'une convention de "groupement momentané d'entreprises conjointes", pour la réalisation des travaux de génie civil et du gros

liquidateur, assurée par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) aux droits de laquelle vient la société Axa assurances (société Axa), ayant entrepris la rénovation d'un immeuble sous la maîtrise d'oeuvre

" par la SMABTP ; que la compagnie d'Assurances mutuelles des constructeurs (compagnie AMC) a fourni une garantie de livraison à prix et délais convenus ; que la société Acobat a sous-traité le lot gros

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 2024), la société UGC ciné cité (le maître de l'ouvrage) a confié la maîtrise d'oeuvre de travaux d'extension d'un complexe cinématographique à la société Atelier

assigné la CMDP en rétablissement des lieux en leur état initial ; Attendu que la CMDP fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande du syndicat des copropriétaires, alors, selon le moyen : 1° que le gros

I... a été chargé du terrassement et des voies et réseaux divers (VRD), la société Pascal du gros oeuvre et le bureau Socotec d'une mission du contrôle; que la réception des travaux est intervenue en juillet

services, depuis lors en liquidation judiciaire, contractant général, chargée de la construction d'un bâtiment frigorifique pour le compte de la société Aubret, maître de l'ouvrage, a sous-traité le lot gros