[B], le comportement de ce motocycliste caractérise dans les circonstances décrites auparavant, une faute d'une gravité certaine, faisant que sa manoeuvre de dépassement, même en demeurant dans son

K... , alors âgé de 4 ans, a été victime le 13 août 1991 d'un accident de la circulation dans lequel était impliquée une motocyclette assurée auprès de la société de droit italien Assicurazioni Industriale

S..., qui circulait en motocyclette sur une route de Haute-Savoie, a été victime le 11 octobre 2009, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme X..., assurée auprès de la société

[X], qui a effectué une man'uvre pour tourner à gauche afin de se stationner devant son domicile, et la motocyclette conduite par M.

X... qui circulait à motocyclette, alors qu'il avait consommé de l'alcool et du cannabis, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

X..., qui circulait à motocyclette, a heurté la voiture le précédant, conduite par M.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 août 2022) et les productions, le 10 septembre 1997, Mme [J] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'elle était transportée sur une motocyclette, assurée

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 2023), le 12 juin 2017, alors qu'il conduisait sa motocyclette, M.

, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit du Groupe des caisses de retraite et de prévoyance de l'automobile, du cycle et du motocycle

[V] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 5 mai 1988, Mme Karine X..., 20 ans, a été victime d'un accident comme occupante d'une motocyclette

Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir

l'arrêt attaqué, que, le 17 juillet 1997, de nuit, le vélomoteur conduit par Sébastien Y..., assuré par la société Allianz, aux droits de laquelle vient la société AGF, est entré en collision avec la motocyclette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry X..., alors qu'il circulait à motocyclette sur un

[H] [J], né le [Date naissance 2] 1968 et âgé de 33 ans, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée par la GMF.

W... et la motocyclette pilotée par U... B..., lequel est décédé des suites de ses blessures ; qu'à l'issue d'une information judiciaire, M.

Q... qui circulait sur une motocyclette sur le boulevard périphérique extérieur, dans le XVIIème arrondissement de Paris, a fait l'objet d'un contrôle de police, à l'issue duquel un avis de contravention

X..., qui pilotait une motocyclette, a percuté, dans une intersection, le véhicule conduit par M. Y... qui effectuait une manoeuvre pour tourner à gauche ; que M.