conclusions ; que ces pièces sont utiles à l'issue du litige ; que, dans ces conditions, il convient de révoquer l'ordonnance de clôture du 29 janvier 2015 et de prononcer la nouvelle clôture au 24 septembre

du 12 juin 2016 et prononcé d'une nouvelle clôture de l'instruction au 13 mars 2017; ' dit que la fermeture de l'accès de la parcelle BM n° [Cadastre 1] par une barrière construite sur la propriété

Cette décision est notifiée dans les mêmes formes que l'ordonnance de clôture.

Par une ordonnance du 25 octobre 2022, l'instruction a été rouverte et une nouvelle clôture a été fixée au 28 octobre 2022 à 12h00.

A l'audience des plaidoiries, à la demande des parties avant l'ouverture des débats, l'ordonnance de clôture du 27 janvier a été révoquée et une nouvelle clôture a été prononcée.

Dans ses conclusions remises et notifiées le 15 septembre 2022, elle demande à la cour de : infirmer l'ordonnance entreprise ; statuant à nouveau, rejeter l'intégralité des demandes de la ville

et de prononcer la nouvelle clôture au 24 septembre 2015, de sorte que les dernières conclusions et communications de pièces de l'association et de M.

de Nîmes du 4 octobre 2022 arrêtant un plan de cession au profit de la SAS MARCEL & FIL assignée à étude d'huissier en intervention forcée le 28/04/2023 [Adresse 1] [Localité 4] ORDONNANCE DE CLÔTURE

par ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat en date du 4 janvier 2008 révoquée sur le siège en raison d'une cause grave invoquée conjointement par les avoués des parties et clôturée à nouveau au jour

Mutuel des Côtes d'Armor le 16 avril 2019 et les conclusions en réponse de Monsieur [Z] [C] du 30 avril 2019, et de prononcer une nouvelle clôture à la date des plaidoiries.

La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Une note en délibéré présentée pour Mme A a été enregistrée le 23 janvier 2023, postérieurement à la clôture de l'instruction.

Par conclusions déposées le 29 mars 2022, la société Sofruileg demande à la cour de : - rabattre l'ordonnance de clôture rendue le 22 mars 2022 et prononcer une nouvelle clôture le 5 avril 2022.

grillagée existante et à replacer une clôture grillagée sur la limite séparative et, à frais partagés ; Autoriser expressément monsieur [A] [G] ou toute entreprise mandatée par ses soins à pénétrer sur

L'ordonnance de clôture a été révoquée le 11 septembre 2018 et une nouvelle clôture a été fixée à cette date.

Par ordonnance du magistrat chargé de la mise en état du 7 février 2023, prise avant l'ouverture des débats, une nouvelle clôture a été prononcée au 7 février 2023.

Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450- 2o alinéa du Nouveau

2013, le tribunal, rappelant qu'il appartient à la demanderesse de rapporter la preuve d'un manquement à l'obligation de prudence et de diligence du centre équestre, a : - révoqué l'ordonnance de clôture

A a procédé, entre février et avril 2011, à l'installation de 192 nouveaux équipements dans la bande littorale des cent mètres.

L'ordonnance de clôture du 2 novembre 2023 a été révoquée à la demande des parties à l'audience du 22 novembre 2023 avant l'ouverture des débats, et la procédure a été à nouveau clôturée.