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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372295cd580146773fec37
28 mars 1996
28 mars 1996
X... a travaillé, du 17 au 20 avril inclus, avec un pistolet à air comprimé, qu'un de ses camarades de travail a constaté, dès le 20 avril, que l'intéressé, gaucher, avait l'index de la main gauche enflé
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea0e
12 octobre 1972
12 octobre 1972
° LE 24 JUIN 1966, VERS 11 H 20, TROIS HOMMES ARMES AURAIENT PENETRE DANS LES LOCAUX DE LA NUTTSPAARBANK, 24 LEUSDERWEG, A AMERSFOORT (PAYS-BAS) ; QUE L'UN D'EUX, PORTEUR D'UN SAC NOIR ET D'UN PISTOLET
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884b
24 avril 2024
24 avril 2024
[F] et que de ce fait le pistolet a été bouché et non utilisable, celle de M. [O] qui était en binôme avec M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375
2 mars 2016
2 mars 2016
[K] ; que les trois clients, blessés, ont déposé plainte ; qu'il est établi que le personnel de la discothèque a fait usage d'armes telles que bombes lacrymogènes et pistolet électrique ; que des poursuites
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0425JUD001980792
25 avril 2006
25 avril 2006
and magazine; 1 Browning pistol, 7.65 mm, local imitation, serial 772 and magazine; 1 Browning pistol, 7.65 mm, local imitation, serial number 222 and magazine; 1 Ceska pistol, 7.65 mm, serial number
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC005239199
3 mars 2005
3 mars 2005
They had clearly been deterred by the sight of the pistol. k.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006200600
3 mars 2005
3 mars 2005
They were equipped with electric torches and the standard police issue Walther P5 pistol. The pistols were loaded with standard police issue Action 3 ammunition.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208586_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
B..., représenté par Me Marie, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 juillet 2022 du maire de la commune de Biviers portant alignement et délimitation du chemin du Piolet au droit de sa
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1591
24 mars 2009
24 mars 2009
It was established that the pistol had been cocked and had fired two rounds, but had failed to fire a third shot.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c796
3 novembre 1988
3 novembre 1988
LA COUR, Vu les mémoires produits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans un restaurant l'aide-cuisinier Y... a été tué accidentellement d'un coup de feu parti du pistolet qu'un copréposé, X...,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-123854
11 juillet 2013
11 juillet 2013
Selon les dires du requérant, les agents de police lui assénèrent pendant l’arrestation des coups de pieds et en se servant des crosses des pistolets et des fusils d’assaut.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504834_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
était porteur d’une arme blanche alors qu’il était inscrit au fichier des personnes à raison d’une interdiction spécifique en la matière, la découverte derrière le bar de résine de cannabis et d’un pistolet
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008043115
23 février 2001
23 février 2001
Y..., frère du gérant de la SARL exploitant l'établissement, a menacé les policiers avec un pistolet mitrailleur chargé et détenu illégalement ; qu'en outre des transactions portant sur des bijoux volés
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b9
22 avril 2016
22 avril 2016
qu'il tenait une arme de poing à la main, que le même jour, les militaires se sont rendus à son domicile et ont constaté qu'il avait beaucoup de mal à s'exprimer, qu'il leur a remis spontanément un pistolet
Source officiellecr
6137252acd5801467741b815
3 novembre 1988
3 novembre 1988
consorts Y..., ayants droit de la victime ; Vu les mémoires produits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans un restaurant l'aide-cuisinier Y... a été tué accidentellement d'un coup de feu parti du pistolet
Source officiellecr
61372590cd5801467741ece0
23 février 1993
23 février 1993
préméditation" ; H Attendu que, pour renvoyer Philippe Y... devant la cour d'assises sous l'accusation de tentative d'assassinat, la chambre d'accusation relève que celui-ci se serait muni d'un pistolet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0515JUD005239199
15 mai 2007
15 mai 2007
It was a small pistol and it was pointed towards the ground. Officer Brons had not seen whether or not the pistol was cocked.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1022JUD003627502
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Plusieurs preuves matérielles furent recueillies sur place : un pistolet, des balles, des traces de sang, des empreintes digitales.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0319JUD002724395
19 mars 2002
19 mars 2002
Tous les deux avaient un pistolet dans la main dont je n’ai pu identifier la sorte. L’un des assassins mesurait environ 1 m 80, l’autre 1 m 60 ; il était fort.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108DEC002662209
8 janvier 2013
8 janvier 2013
produits par les parties, le tribunal jugea que le requérant avait frappé et menacé C.I. et V.Z., qu’il les avait contraintes à avoir des relations sexuelles avec lui en utilisant la force physique et un pistolet
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