Les panneaux additionnels désignés sous le nom de panonceaux sont placés en dessous des signaux ou des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précisent ou complètent leur signification.

Article Annexe II

—

La signification de chaque abréviation utilisée doit être indiquée et unifiée dans le rapport. Les renvois, codes, notes de bas de page, etc., doivent être réduits au strict minimum.

Article ANNEXE

—

Acceptation de dons et legs faits à l'État, en cas de réclamation des héritiers. Article R. 1121-5 du code général de la propriété des personnes publiques.

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

Lorsqu'au jour de la transmission à titre gratuit, le délai de neuf ans n'est pas expiré, le bénéfice de l'exonération partielle est subordonné à l'engagement des donataires, héritiers ou légataires pour eux et leurs ayants cause de maintenir en location

Article Français

—

On vise à faire repérer les propriétés des genres narratifs, et à faire saisir la signification d'une œuvre dans sa globalité. Le choix des titres est laissé au professeur.

LEGIARTI000036674528

—

l'Etat établira des comptes consolidés ; même si la consolidation concernera certainement également les autres entités contrôlées ne faisant pas partie de ce périmètre des opérateurs, un jeu de comptes consolidés " Etat + opérateurs " présente une signification

Article Français (suite)

—

Il s'agit, par ce moyen, de faire "percevoir concrètement la situation d'énonciation pour que les élèves comprennent mieux comment elle implique, et éventuellement modifie, la signification" (9).

LEGIARTI000036674555

—

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement. Exclusion : Produire des messages non verbaux.

Article Annexe II

—

ADDITIFS AUTORISÉS Notes préliminaires : -la signification des catégories figurant dans la colonne " Limitations ou restrictions d'emploi " est donnée à l'annexe III du présent arrêté.

Article 11

—

L'environnement de concurrence pure sur des marchés parfaits : caractérisation et signification. Équilibre général, équilibre partiel. Le modèle du consommateur : relation de préférence et fonction d'utilité.

LEGIARTI000039349051

—

Article 36 En cas de décès du titulaire de la licence, le bénéfice des droits conférés par ce titre ne peut pas être transféré au profit du conjoint survivant ou des héritiers.

Article Annexe

—

Dans ce dernier cas, une conversion en rente viagère de l'usufruit peut être demandée par l'un des héritiers nus-propriétaires ou par le conjoint lui-même. En présence des parents du défunt, le conjoint reçoit la moitié en propriété.

LEGIARTI000045077360

—

Chapitre I : DÉFINITIONS Dans le présent arrêté, les termes suivants ont la signification indiquée ci-après : -la direction de la sécurité de l'aviation civile interrégionale en France métropolitaine ; Les prestataires de services de conception de procédures

Article Annexe II

—

Etre capable de mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, d'exposer ses opinions et de les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments. Rechercher une intonation et un accent authentiques.

LEGIARTI000031143608

—

Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abréviations AMM : autorisation de mise sur le marché.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

appropriées à différents niveaux de risques et les limites d'utilisation correspondantes ; e) La date ou le délai de péremption des EPI-SL ou de certains de leurs composants ; f) Le genre d'emballage approprié au transport des EPI-SL ; g) La signification

Article Annexe VII

—

Le tableau P est sans signification particulière pour les trains à vitesse limite inférieure ou égale à 160 km/ h.

Article Annexe I

—

L'indication de tout résultat doit être claire et non ambiguë ; elle doit être accompagnée des marques et inscriptions nécessaires pour informer l'utilisateur de la signification du résultat.

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

id = JORFTEXT000032797752 -Signification des lettres et symboles : -X est le TAEG ; -m désigne le numéro d'ordre de la dernière utilisation effectuée sur le crédit ; -k désigne le numéro d'ordre d'une utilisation effectuée sur le crédit, donc 1 ≤ k ≤

Page 29 · 614 résultats

← Précédent Suivant →