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25 082 résultats pour « (sur les 8e et 9e moyens) conventions collectives »

ARTICLE

CODE

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EXTRAIT

Article 23

—

échelon provisoire 3e échelon 8e échelon provisoire 2e échelon 7e échelon provisoire 1er échelon 5e échelon provisoire Emploi de 2e catégorie, 3e classe 2e classe 11e échelon 9e échelon 10e échelon 8e échelon

Article 1-2

—

10 échelon - 9e échelon 4 ans 3 ans 8e échelon 4 ans 3 ans 7e échelon 3 ans 2 ans 6e échelon 3 ans 2 ans 5e échelon 3 ans 2 ans 4e échelon 2 ans 1 an 6 mois 3e échelon 2 ans 1 an 6

Article 38

—

SITUATION DANS L'ASSOCIATION CLASSEMENT A L'INSTITUT Catégorie 1 Catégorie 1 1er échelon 2e échelon 3e échelon 4e échelon 5e échelon 6e échelon 7e échelon 8e échelon 9e échelon 10e échelon 1er échelon, 1/2 de l'ancienneté acquise. 2e échelon

Article 15

—

grade en application de l'article 14 sont classés conformément au tableau de correspondance suivant : SITUATION DANS LE PREMIER GRADE SITUATION DANS LE SECOND GRADE ANCIENNETÉ CONSERVÉE 14e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 13e échelon 9e

Article 7

—

SITUATION ANCIENNE 7e échelon SITUATION NOUVELLE 8e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an. SITUATION ANCIENNE 8e échelon SITUATION NOUVELLE 9e échelon Ancienneté acquise.

Article 117

—

échelon avec plus de 3 ans 6 mois d'ancienneté 9e échelon 9e échelon avec moins de 3 ans 6 mois d'ancienneté 8e échelon 8e échelon 7e échelon 7e échelon 6e échelon 6e échelon 5e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon

Article 19

—

échelon Ancienneté acquise limitée à 3e échelon 9e échelon Sans ancienneté 2e échelon 8e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 7e échelon Ancienneté acquise 3e classe 10e échelon 9e échelon Sans ancienneté

Article 1

—

échelon 690 8e échelon 667 7e échelon 637 6e échelon 607 5e échelon 577 4e échelon 546 3e échelon 517 2e échelon 491 1er échelon 465 Assistant socio-éducatif de première classe 11e échelon 712 10e échelon 688 9e échelon 667

Article 11

—

échelon 1er échelon 8e échelon Technicien de physiothérapie Technicien 2e échelon 11e échelon 1er échelon 10e échelon Technicien de physiothérapie Technicien 10e échelon 10e échelon 9e échelon 9e échelon

Article 1

—

8e échelon 555 9e échelon 579 10e échelon 595 11e échelon 612 Catégorie III. 1er Echelon 472 2e échelon 499 3e échelon 528 4e échelon 555 5e échelon 579 6e échelon 595 7e échelon

Article 15

—

conditions fixées par le tableau ci-après : ECHELONS DUREE D'ECHELON Du 1er au 2e 3 mois Du 2e au 3e 9 mois Du 3e au 4e 1 an Du 4e au 5e 2 ans Du 5e au 6e 2 ans 6 mois Du 6e au 7e 2 ans 6 mois Du 7e au 8e

Article 14

—

catégorie retraités, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément au tableau suivant : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION 11e échelon 9e

Article 6

—

mois. 4e échelon 2e échelon Sans ancienneté. 5e échelon 2e échelon 1/4 de l'ancienneté acquise. 6e échelon 2e échelon 1/4 de l'ancienneté acquise + 9 mois. 7e échelon 3e échelon Sans ancienneté. 8e

Article 9

—

échelon : ― à partir de 6 ans 10e Ancienneté acquise au-delà de 6 ans ― à partir de 3 ans et avant 6 ans 9e Ancienneté acquise au-delà de 3 ans ― avant 3 ans 8e Ancienneté acquise Infirmier ou infirmière Infirmier

Article 16

—

- à partir de 3 ans et avant 6 ans 9e Ancienneté acquise au-delà de 3 ans - avant 3 ans 8e Ancienneté acquise Dessinateur-projeteur Dessinateur-projeteur 14e échelon : - à partir de 4 ans 14e Ancienneté acquise au-delà

Article 9

—

sans ancienneté. 9e échelon 2e échelon ancienneté conservée dans la limite de l'avancement moyen. 10e échelon 3e échelon ancienneté conservée dans la limite de l'avancement moyen. 11e échelon 4e échelon ancienneté conservée dans la

Article 1

—

11e échelon 416 10e échelon 392 9e échelon 378 8e échelon 362 7e échelon 350 6e échelon 341 5e échelon 339 4e échelon 337 3e échelon 336 2e échelon 334

Article 40

—

échelon 12e échelon Ancienneté acquise 8e échelon 11e échelon Ancienneté acquise 7e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 6e échelon 9e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 8e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 7e échelon Ancienneté acquise

Article 9

—

échelon 9e échelon Ancienneté acquise 7e échelon 8e échelon 3/4 de l'ancienneté acquise 6e échelon 7e échelon Ancienneté acquise 5e échelon

Article 1

—

13e échelon 821 12e échelon 766 11e échelon 740 10e échelon 705 9e échelon 660 8e échelon 621 7e échelon 572 6e échelon 542 5e échelon 509 4e échelon 476

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