Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 438 résultats pour « 35 heures »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 438 résultats pour « 35 heures »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Mathématiques 30 25 55 heures Physique 90 50 140 heures Audiologie et otologie 80 80 heures Audioprothèse 30 20 50 heures Sciences humaines et sociales 20 20 heures Stage dans un laboratoire
Article Annexe I
-d'amener à la compréhension d'apports théoriques essentiels et/ ou spécifiques, à la pratique sécuritaire de la conduite d'une motocyclette d'une puissance supérieure à 35 kW ; SEQUENCE 1 : théorie-durée : 2 heures ■ Présentation -Présentation, par l'enseignant
Article 4
Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier documentaire de 35 pages maximum relatif aux grands axes des activités des ministères employeurs, sans négliger l'actualité s'y rapportant. 4 heures 4 2.
Article Annexe 4 à l'article R. 132-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37
Les documents audiovisuels soumis à sélection autres que ceux mentionnés au I de l'article R. 132-35 sont les suivants : – les journaux télévisés ; 3.
LEGIARTI000029668977
Module 2. - Les spécificités du secrétariat médical en hôpital (9 jours ou 63 heures dont deux jours ou 14 heures en option) 1.
Article Annexe IV
DF1. - Concourir à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet individualisé dans le respect de la personne (35 heures) DF2. - Aider et soutenir les personnes dans les actes de la vie quotidienne en tenant compte de leurs besoins et de leur degré L'accompagnement
LEGIARTI000021087159
Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br). a) A la pression atmosphérique : TEMPERATURE DOSE INITIALE DUREE 10 °C à 15 °C 40 grammes par mètre cube 3 heures 16 °C à 20 °C 35 grammes par mètre cube 3 heures 21
Article R3512-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71
Aucune tâche d'entretien et de maintenance ne peut y être exécutée sans que l'air ait été renouvelé, en l'absence de tout occupant, pendant au moins une heure.
Article R211-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 54 > 87
La souscription du contrat mentionné à l'article R. 211-35 est justifiée par la production d'une attestation à la commission d'immatriculation mentionnée à l'article L. 141-2.
LEGIARTI000031256997
enneigé, incluant le test eurosécurité" (70 h minimum) 1er cycle 1 UF "fondamentaux de l'enseignement du ski alpin" (105 h minimum) * UF passerelle 2 UF "sécurité en milieu montagnard enneigé sur pistes, hors des pistes et adaptation technique" (35
Article 3
Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -justifier de la participation à trois compétitions en escalade
Article 4
a) Cycle hebdomadaire : le temps de travail, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures, est compris entre 35 heures par semaine et 38 heures 30 avec 20 jours d'aménagement et de réduction du temps de travail, ou b) Cycle annuel
Article 32
Ce délai ne peut être supérieur à 6 heures.
Article 3
Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -attester d'une expérience pédagogique de deux cents heures pendant
Article 1
traite la plus ancienne pour la fabrication fermière, et de 48 heures après la traite la plus ancienne en fabrication non fermière.
Article Annexe II (doc 1)
Module 4 110 heures 3 105 heures Dont 70 heures en secteur anticancéreux Module 5 60 heures 2 70 heures En médecine nucléaire ou en PUI autorisée/médicaments radiopharmaceutiques Module 6 110 heures 3 105 heures En stérilisation, au bloc opératoire
Article 234-2.02
Sur les navires spéciaux destinés à effectuer des traversées de plus de 48 heures et devant embarquer plus de 100 personnes il est fait application de l'article 215-35.
Article Annexe II
passées Date : JJ/MM/AA Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Date : JJ/MM/AA Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Total semaine n° … Heures passées Heures passées Heures
Article ANNEXE
De la 153e heure à la 169e heure. 10 % perçus par le salarié. De la 40e heure à la 43e heure. De la 170e heure à la 190e heure. 25 % perçus par le salarié. De la 44e heure à la 50e heure.
Article 3
Les exigences préalables à l'entrée en formation prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 du code du sport sont complétées comme suit : -attester d'une expérience de formateur en escrime ; -justifier de la
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