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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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11 438 résultats pour « 35 heures »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

Mathématiques 30 25 55 heures Physique 90 50 140 heures Audiologie et otologie 80 80 heures Audioprothèse 30 20 50 heures Sciences humaines et sociales 20 20 heures Stage dans un laboratoire

Article Annexe I

Code inconnu

-d'amener à la compréhension d'apports théoriques essentiels et/ ou spécifiques, à la pratique sécuritaire de la conduite d'une motocyclette d'une puissance supérieure à 35 kW ; SEQUENCE 1 : théorie-durée : 2 heures ■ Présentation -Présentation, par l'enseignant

Article 4

Code inconnu

Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier documentaire de 35 pages maximum relatif aux grands axes des activités des ministères employeurs, sans négliger l'actualité s'y rapportant. 4 heures 4 2.

Article Annexe 4 à l'article R. 132-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Les documents audiovisuels soumis à sélection autres que ceux mentionnés au I de l'article R. 132-35 sont les suivants : – les journaux télévisés ; 3.

LEGIARTI000029668977

Code inconnu

Module 2. - Les spécificités du secrétariat médical en hôpital (9 jours ou 63 heures dont deux jours ou 14 heures en option) 1.

Article Annexe IV

Code inconnu

DF1. - Concourir à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet individualisé dans le respect de la personne (35 heures) DF2. - Aider et soutenir les personnes dans les actes de la vie quotidienne en tenant compte de leurs besoins et de leur degré L'accompagnement

LEGIARTI000021087159

Code inconnu

Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br). a) A la pression atmosphérique : TEMPERATURE DOSE INITIALE DUREE 10 °C à 15 °C 40 grammes par mètre cube 3 heures 16 °C à 20 °C 35 grammes par mètre cube 3 heures 21

Article R3512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71

Code de la santé publique

Aucune tâche d'entretien et de maintenance ne peut y être exécutée sans que l'air ait été renouvelé, en l'absence de tout occupant, pendant au moins une heure.

Article R211-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 54 > 87

Code du tourisme

La souscription du contrat mentionné à l'article R. 211-35 est justifiée par la production d'une attestation à la commission d'immatriculation mentionnée à l'article L. 141-2.

LEGIARTI000031256997

Code inconnu

enneigé, incluant le test eurosécurité" (70 h minimum) 1er cycle 1 UF "fondamentaux de l'enseignement du ski alpin" (105 h minimum) * UF passerelle 2 UF "sécurité en milieu montagnard enneigé sur pistes, hors des pistes et adaptation technique" (35

Article 3

Code inconnu

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -justifier de la participation à trois compétitions en escalade

Article 4

Code inconnu

a) Cycle hebdomadaire : le temps de travail, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures, est compris entre 35 heures par semaine et 38 heures 30 avec 20 jours d'aménagement et de réduction du temps de travail, ou b) Cycle annuel

Article 32

Code inconnu

Ce délai ne peut être supérieur à 6 heures.

Article 3

Code inconnu

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : -attester d'une expérience pédagogique de deux cents heures pendant

Article 1

Code inconnu

traite la plus ancienne pour la fabrication fermière, et de 48 heures après la traite la plus ancienne en fabrication non fermière.

Article Annexe II (doc 1)

Code inconnu

Module 4 110 heures 3 105 heures Dont 70 heures en secteur anticancéreux Module 5 60 heures 2 70 heures En médecine nucléaire ou en PUI autorisée/médicaments radiopharmaceutiques Module 6 110 heures 3 105 heures En stérilisation, au bloc opératoire

Article 234-2.02

Code inconnu

Sur les navires spéciaux destinés à effectuer des traversées de plus de 48 heures et devant embarquer plus de 100 personnes il est fait application de l'article 215-35.

Article Annexe II

Code inconnu

passées Date : JJ/MM/AA Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Date : JJ/MM/AA Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Total semaine n° … Heures passées Heures passées Heures

Article ANNEXE

Code inconnu

De la 153e heure à la 169e heure. 10 % perçus par le salarié. De la 40e heure à la 43e heure. De la 170e heure à la 190e heure. 25 % perçus par le salarié. De la 44e heure à la 50e heure.

Article 3

Code inconnu

Les exigences préalables à l'entrée en formation prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 du code du sport sont complétées comme suit : -attester d'une expérience de formateur en escrime ; -justifier de la

Page 3 · 11 438 résultats

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