Albert Z..., demeurant Eta Vaugelay à Mareil-sur-Loir (Sarthe), 2 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alberte X..., épouse Y..., demeurant à

Albert Marc X...

B A, représentée par Me Benoit Arvis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 octobre 2021 par laquelle le directeur adjoint chargé des ressources humaines de l'Etablissement public de

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Patrice Albert L... né le 22 Juin 1956 à AMNÉVILLE demeurant...

Elle est hébergée dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé 1 rue François Albert à Nantes et géré par l'association Saint-Benoît Labre.

ABEILLE IARD venant aux droits de la société AVIVA, recherchée en sa qualité d’assureur des sociétés EGA et SCHINDLER, Représentant : Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocats au barreau

Philippe-Maurice Albert Victor Amédée DE Y... Louis-Albert Victor Marie DE Y... C / S. C. I. MARIN Patrick Edouard Tancrède Z...

Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.

Sur l'appel incident de la commune de Saint-Benoît : 8.

Benoit G..., demeurant ..., 12 / de M. Michel H..., demeurant ..., 13 / de M. Guy I..., demeurant ..., 14 / de M. Jean J..., demeurant ..., 15 / de M.

l'audience publique des saisies immobilières tenue dans la salle des Criées du Tribunal Judiciaire de NANTERRE par Jean-Baptiste TAVANT, juge, siégeant en tant que juge de l’exécution, assistée de Jessica ALBERT

Albert F..., 4°/ de Mme Z... Dutrevis,épouse F..., demeurant ensemble, 2 d'Authon, 91410 Plessis-Saint-Benoist, 5°/ de M.

euros toutes taxes comprises, assortie des intérêts moratoires et de leur capitalisation, en règlement du solde du lot n° 1 " clos-couvert " du marché de travaux de reconstruction du complexe sportif Albert-Smirlian

A..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur, domicilié au Mans (Sarthe), ..., résidence Saint-Benoît, 3 / de l'ASSEDIC Maine Touraine, dont le siège est au Mans (Sarthe), 45, boulevard W.

BENOIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Z. I. DE Montbertrand B.

FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 avril 2026 PLAN DE CESSION DE la SAS MOBILYGREEN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Benoît YC..., demeurant Saint-Robert à Baillif (Guadeloupe), 21 / M. Théogène XZ..., demeurant Bourg à Baillif (Guadeloupe), 22 / M. Roger C..., demeurant ..., 23 / M.