CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

57 résultats pour « Adil ABDELLAOUI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

672f0adc77ab8b3e16ebc415

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[G] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Adil Abdellaoui, avocat au barreau de Nîmes (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro N-30189-2023-00453 du 18/07/2023 accordée par le

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93d9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Publique ; Vu l’audience publique en date du 01 Avril 2025 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [Adresse 8] à laquelle a comparu le patient, Monsieur [P] [F], dûment avisé, et assisté par Me Adil

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

677cc32fcf451bb7cd929365

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [M] [E], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Annélie DESCHAMPS substituant Me Adil

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

677cc32fcf451bb7cd929367

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [N] X se disant [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Annélie DESCHAMPS substituant Me Adil

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301845_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Lellig ; -et les observations de Me Abdellaoui, représentant M. C, et de M. C lui-même, assisté de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301803_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Lellig ; -et les observations de Me Abdellaoui, représentant M. C, et de M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6881bec153f7f060d28c7945

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [C] [U], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Adil

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64cde69fe5a2b5d969490d44

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Monsieur [Z] [N] [U] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [F], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me ABDELLAOUI

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64cde69fe5a2b5d969490d42

Appel

4 août 2023

4 août 2023

[G] [G] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [O] [E], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me ABDELLAOUI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c113ef607c90ab664c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [O] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Adil

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66878cf805d6f7f678d49332

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SOCIETE DES EAUX DE LA METROPOLE NIMOISE SEMN Grosse délivrée le à Me ABDELLAOUI SCP DIVISIA CHIARINI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85c0a4ff9ec259c097c8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Localité 4] / France Représentée par Me Maude SARDAIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [P] [L] né le 17 Juin 1993 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Adil

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686767067c03803a32c2728b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à la Cour : Arrêt du 27 MARS 2024 COUR DE CASSATION DE [Localité 5] N° RG M 23-12.95 APPELANTE : Madame [X] [G] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Adil

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834d30876004f131a6039

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame [Y] [U] née le 13 Décembre 1976 à [Localité 4] (87) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Adil

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62f73e8943b00e05d4fac720

Appel

12 août 2022

12 août 2022

l'assistance de [E] [M] interprète en langue arabe inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [D] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me ABDELLAOUI

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70f0

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

(Nord), 13°) Mme Adèle N..., demeurant 13, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 14°) Mme Reine-Marie H..., demeurant 15, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 15°) Mme Félicité XD..., demeurant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103204_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Hicham Debdoubi, Abdelali A et Adil B, en situation de travail et démunis de titre les autorisant à travailler en France. Un procès-verbal du même jour a été établi et transmis à l'OFII.

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent