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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/1 resp profess du drt
67f6bbe3a9d5adc26061f5c3
9 avril 2025
9 avril 2025
JUGEMENT rendu le 09 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Adrien AULAS, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #G0808, et par Me Agathe
Source officielle1ère Chambre civile
6866151811adae0daca53241
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'AMIENS DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [J] né le 19 Mai 1974 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Agathe
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef58dc5b777c9099317d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
la résidence [7] représenté par son syndic la Sarl HEUZE IMMOBILIER RCS du Havre 387 789 584 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER de la Selarl LEPILLIER BOISSEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035c4d9d6b4322c0eb28fab
2 mars 2016
2 mars 2016
Daniel BECHARD (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE SAS GT CENTRE OUEST [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurence MUNIER, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Agathe DEGROMARD
Source officiellecr
ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z
613724a0cd58014677417113
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Agathe, X... Daniel, X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03065_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
chacun ; - leur préjudice patrimonial s'élève, en ce qui concerne les frais d'obsèques, à 4 620,48 euros, et, en ce qui concerne la perte de revenus, à 36 963 euros pour Arthur C, à 66 165 euros pour Agathe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b59c02507c9078dcaf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 JANVIER 2023 N° RG 19/03166 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCAG SARL HEXAGONE PROMOTION
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 SEPTEMBRE 2023 N° RG 21/03476 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L.
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad3f3eafe9fcf076022
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AUX DELICES [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE Monsieur [Y] [N] es qualité de mandataire ad'hoc de la SARL
Source officielleChambre sociale
68f1cd822f77035fb0bf7eec
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BWT FRANCE prise en la personne de son président, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte VUEZ et Me Lucie JECHOUX, avocats au barreau de BORDEAUX Clôture : 13mai 2024 DÉBATS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca500
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Agathe DE GROMARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Frédéric GODARD-AUGUSTE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f1467473
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SA [P] pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 7] 352 358 865 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Agathe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e337c3ffdb9560b076d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
la Cour : Ordonnance du 17 Octobre 2024 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Melun - RG n° 24/00073 APPELANTE : Madame [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agathe
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c629
27 août 2008
27 août 2008
Jean-Luc BALDES TRIGUEDINA 46700 PUY L EVEQUE Rep / assistant : Me Sandra FONTANA-BLANCHY (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65bd3ccb46d547e419fdf00e
2 février 2024
2 février 2024
N° RG 22/07877 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XC5A 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Février 2024 54Z N° RG 22/07877 N° Portalis DBX6-
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f838c0355000835f851
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Carla DI FAZIO PERRIN de la SELARL RACINE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0301 substitué par Me Agatha
Source officielle4ème Chambre Section 3
69cf4d5acdc6046d47f148ad
2 avril 2026
2 avril 2026
4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Agathe
Source officielleChambre référés
67f0263e02fc178212f7f2f7
4 avril 2025
4 avril 2025
RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00465 N° Portalis DBYC-W-B7I-LBEY 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef66dc5b777c909931d1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
siège [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Sylvie GENDRE de la SELAS D'AVOCATS ATCM, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me CZAMANSKI de la SCP LATOURNERIE, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
28 novembre 1990
Rolle (02120) Guise ; Gervais DESSEULLE, 11 rue des Bouleaux (94470) Poissy-Saint-Léger ; M. DEVILLE-BICHOT, 1 rue Jean Streltjes (31000) Toulouse ; MM.
Source officiellePage 3 sur 4