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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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73 résultats pour « Alain BRUN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer. Muséum d'histoire naturelle. Basse-Normandie Calvados (14). Caen.

Article 4

—

O Fou brun (Sula leucogaster). Phalacrocoracidés (Pélécaniformes) N Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmeus). O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus).

Article Annexe I

—

court mouillement Griller des viandes rouges Cuire des pommes de terre en robe des champs Cuire des champignons à blanc Poêler des viandes et des volailles Cuire des pommes de terre à l'anglaise Glacer des légumes à blanc et à brun

LEGIARTI000036612924

—

Pelecaniformes) (*) Eudocimus ruber (Linnaeus, 1758) : Ibis rouge Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun

Article Annexe 2

—

COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé

LEGIARTI000032710802

—

Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain

Article 2-4

—

au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo

Article Annexe II

—

Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024423112

—

EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

110 Complexes cuivre-chlorophylle et complexe cuivre- chlorophylline *8 Vert acide brillant BS (vert lissamine) 836 (737) 44.090 86 Sel sodique du di-(p-diméthylamino phényl) hydroxy-2 disulfo-3,6 naphtofuschsonimonium 8* Brun

Article 2

—

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse noire Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse brune

Article Annexe I

—

replanter éligibles : Les variétés à replanter sur les superficies relevant du conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon et du département de la Lozère sont les suivantes : altesse B, alvarinho B, aranel B, arriloba B, arvine B, bourboulenc B, brun

Article B (2)

—

Absence certifiée dans le pays d'origine de : - Cadang-cadang ; - Jaunissement mortel du cocotier ; - Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun, - Dépérissement foliaire ; - Red Ring Disease ; - Phytomonas sp.

Article Annexe

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On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.

Article Annexe I

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Moehringia le-brunii Sabline de Le Brun. Morisia monanthos Morisie. Myosotis pusilla Myosotis ténu. Nananthea perpusilla Nananthée de Corse. Naufraga balearica Naufraga des Baléares.

Article Annexe

—

Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017

Article (21 à 29)

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Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS

Article Annexe 2

—

emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup (Canis lupus) 1352 * X X X Ursidae Ours brun

LEGIARTI000026841088

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TYPE MIXTE CODE Abondance 12 Bordelaise 26 Brune 21 Buffle 20 Canadienne 92 Froment du Léon 69 Gelbvieh 78 Montbéliarde 46 N'Dama 54 Normande 56 Pie Rouge des plaines 19 Rouge flamande

LEGIARTI000039240180

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de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité mécanique et ergonomie Formation initiale sous statut d'étudiant 2013 2015-2016 Formation continue 2013 2015-2016 Université de Besançon, Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, 23, rue Alain-Savary

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