CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

571 résultats pour « Alain CHAUMIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Alain Goueilhe, demeurant 31440 Eup, 58 / M. Robert Guiard, demeurant 65370 Sarp, 59 / M. Claude Guiard, demeurant 31440 Cierp Gaud, 60 / M. Yvon Guiard, demeurant 31440 Chaum, 61 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3bd

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

E... et F..., ont pour origine le défaut de conformité de la chaudière installée dans les locaux qu'elle exploitait, qu'est seule engagée la responsabilité des sociétés M.B.C. et Batican, installateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f384

Appel

7 février 2012

7 février 2012

à la chaudière et à son brûleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7edcdc6046d478a1bc5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[O], que la chaudière installée par ses soins en 2011 avait présenté un percement du corps de chauffe en aliminium silicium, dû à son raccordement à l'eau du puits, dont l'acidité et la dureté, connues

Source officielle
CA

1ere Chambre

63c79b63da31367c908eb64f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ils estiment ainsi qu'au regard des réponses apportées par la société Mechaud Johan à leurs interrogations, cette dernière allait assurer l'entretien de la chaudière au coût moyen annuel de 250€ et garantir

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61624d6ded30a8f561738314

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

incompatible avec la surface à chauffer et la société PROXITHERM n'ayant pas changé le joint d'étanchéité ; Que la société PROXITHERM soutient que le bon fonctionnement de la chaudière ne dépendait

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000234_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La procédure a été communiquée à la SARL MRH et à la société Atelier Alain Philip, lesquels n'ont pas produits d'écritures en défense.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007633357

Admin. suprême

18 décembre 1992

18 décembre 1992

Alain X..., demeurant La Charbonnière à Sainte-Marie, (16210) Chalais ; M.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b35282cdc6046d47798400

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Activité : Réalisation de tous travaux de chauffage, génie climatique, plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompe à chaleur, climatisation, vente de poêles à bois ou granulés, chaudières

Source officielle
CC

comm

613722c5cd5801467740145d

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Alain X..., demeurant à Villars-le-Sec, 90100 Delle, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre commerciale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300196

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

Les vendeurs ont contesté ce point en évoquant le fait qu'ils n'auraient pu vivre dans une habitation sans eau chaude, avec trois enfants en bas âge.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300259

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

étant arrêtée, s'agissant de panne répétitive et l'indication lui ayant été donnée que la chaudière allait être changée ; qu'elle a découvert un livret d'entretien, non vu auparavant

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SARL MAG 3c/SARL MAG 3

69a22702cdc6046d47fa7ccf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SARL MAG 3 DEMANDEUR SELARL [E] prise en la personne de Me [T] [E] / de SARL MAG 3 [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL MAG 3 [Adresse 2] Comparant en personne assistée par Me Pierre CHAMI

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7e14

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Alain Y..., demeuant "Castello" à Saint-Nauphary (Tarn-et-Garonne), 28/ Mlle Evelyne Z..., demeurant Bâtiment D n8 22, cité des Chaumes à Montauban (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ad9

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Alain, - X...

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d889c7cdc6046d47ba84a0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] [O] aurait eu connaissance de l'existence de la chaudière litigieuse, dont l'évacuation était reliée à son conduit de cheminée, lors de son enfance passée au sein de ladite maison, alors que la chaudière

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda52

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

à production d'eau chaude, la chaudière n'avait plus aucun système de sécurité pour arrêter la montée en température jusqu'à l'explosion du corps de chauffe et de la chaudière.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007896171

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Alain B..., M. Jacques E..., M.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37787cdc6046d477bff76

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Activité : Tout travaux de chauffage, génie climatique plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompes à chaleur, climatisation, poêles à bois gaz ou granulés, chauffage à gaz, chaudières

Source officielle

Page 3 sur 29

← PrécédentSuivant →