Codes de loi français

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

informations ; - la vérification d'un calcul ; - la réexécution de contrôles, qui porte sur des contrôles réalisés à l'origine par l'entité ; - les procédures analytiques, qui consistent à apprécier des informations financières à partir : - de leurs corrélations

Article Annexe I

Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des systèmes

Article Annexe I

Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux : L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des

Article 2-4

au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo

Article Annexe II

Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024423112

EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

La décision d'approbation de l'indice tient compte de la fiabilité de l'indice pour évaluer la production au regard de la corrélation entre d'une part, les résultats de l'application de l'indice et d'autre part, un relevé de points d'observation de la

LEGIARTI000022821164

Pendant la durée d'application du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché, son évolution est donc corrélée uniquement aux évolutions des besoins d'alimentation physique du site vus du réseau.

Article Annexe I

60 ou R. 61 ou les composés halogénés présentant des mentions de danger H341 ou H351 ou étiquetés R40 ou R68 dépasse 2 kg/h sur l'ensemble de l'installation, des mesures périodiques de chacun des COV présents seront effectuées afin d'établir une corrélation

Article Annexe IV

Il convient de procéder à une simulation thermique pour identifier le niveau de performance du bâtiment et le mettre en corrélation avec les données de consommations correspondantes (diagnostic), puis de procéder à la simulation thermique après actions

Article (21 à 29)

Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS

Article Annexe

Rapports d'études biopharmaceutiques Des rapports d'études de biodisponibilité, des rapports d'études comparatives de biodisponibilité et bioéquivalence, des rapports sur l'étude de corrélation in vitro et in vivo, les méthodes d'analyse et de bioanalyse

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Procédure analytique : technique de contrôle qui consiste à apprécier des informations financières à partir : - de leurs corrélations avec d'autres informations, issues ou non des comptes, ou avec des données antérieures, postérieures ou prévisionnelles

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Il convient de ne pas vérifier uniquement les tirants d'eau à l'état intact mais aussi de mesurer correctement les tirants d'eau après avarie afin de les mettre en corrélation avec ceux résultant du calcul de stabilité après avarie.

LEGIARTI000044227387

Si l’une des Parties contractantes effectue des paiements à ses ressortissants ou sociétés au titre d’une garantie conférée en vertu de l’article 5 du présent Accord en corrélation avec un investissement fait sur le territoire de l’autre Partie, la Partie

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Corrélations et régression linéaire. Distributions conjointes, marginales et conditionnelles. Covariance, coefficient de corrélation, droite de régression. Variance expliquée et résiduelle. B. - Probabilités et variables aléatoires : Définitions.

LEGIARTI000028309235

(18) Compte tenu de l'interdépendance des réseaux gazier et électrique, cette mesure porte à la fois susr le gaz et l'électricité, la consommation de cette dernière étant également fortement corrélée à la température.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

60 - 69 10 12 15 20 25 30 40 45 70 - 79 12 14 20 25 30 40 50 55 80 et + 14 18 25 30 35 45 55 60 Il s'agit de taux indicatifs qui doivent être corrélés

LEGIARTI000024751079

précédent, des contrats ne peuvent être considérés comme fondant un même ensemble homogène que si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - ils sont libellés dans une même devise ou dans deux devises différentes dont les cours sont étroitement corrélés