CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 595 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929ed

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

RG N : 15/ 00067 AFFAIRE : Mme Alexandra X..., Mme Catherine Y...curatrice de Mme X...Alexandra M. Dimitri Z...

Source officielle

Page 3 sur 130

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238007

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Alessandro BIGNOTTI 1995 italienne Castiglione delle Stiviere 5. Marco BIGNOTTI 1989 italienne Castiglione delle Stiviere 6. Emanuele BOLDRINI 1982 italienne Chieve 7.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525565_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société Le Faust a ensuite mis à disposition de la société d’exploitation Quai Alexandre l’intégralité des locaux, afin d’y exploiter le club Solum, le 18 septembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7a

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

RG N : 13/ 64-13/ 67 AFFAIRE : Mme Alexandra X...

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Société EUROP TELEASSISTANCE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandra LORBER LANCE de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f644e0040aa37365101

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu qu’il convient de surseoir à statuer sur les demandes et de renvoyer l’affaire à l’audience de mise en état qui se déroulera le 11 septembre 2025 à 8h30.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Février 2006c/Monsieur Y

6253c9a8bd3db21cbdd88f2c

Appel

19 juillet 2006

19 juillet 2006

Alexandre coupable du chef de : VOL, le 02/01/2006, à Albi, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal et réprimée par les articles 311-3, 311-14 1 ,2 ,3 ,4 ,6 du Code pénal et

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025955936

Admin. suprême

4 février 2009

4 février 2009

J en qualité de conseiller municipal de la commune de Croixdalle lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 mars 2008 ; 2°) de valider l'élection de M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d04719cdc6046d4709dd23

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001f

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Hors la présence des autres parties, Alexandra a été entendue seule par la COUR. --- ooOoo--- M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf2

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

Alexandre X...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226168cdc6046d473911ce

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_19MA02117_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Considérant ce qui suit : Sur la demande de récusation du président Alexandre Badie : 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2028dcdc6046d478df156

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LAPLACE [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * La société SELARL DU DOCTEUR THOMAS LANZ [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494183.20250224

Admin. suprême

24 février 2025

24 février 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 08 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître PRADIER, avocat substituant Me VAL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a160d13cdc6046d47085a26

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ORDONNANCE DU 26 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Alexandra

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462908.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle