Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
(ci-après la Fondation), reconnaît expressément que "Alexandre C... est décédé en 1976 laissant comme héritiers son épouse Louisa et ses deux filles, Mary et Sandra.", en sorte qu'elle ne saurait, sans
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152c
12 mai 2014
12 mai 2014
C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
On the manner of establishing Alexandra Marckx’s maternal affiliation 35.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.
Source officielleChambre 4-2
67189475d8ceca1cd7018e4c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRANSPORT ROUTAGE AFFRETEMENT MESSAGERIE (TRAM) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège Représentant : Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167741
27 février 2004
27 février 2004
Olivier MA, Alexandre NA, Mlle Audrey OA, M. Siegried PA, Mlles Audrey QA, Mme Jacintha RA, épouse SA, Mlles Ariane TA, Laetitia UA, Béatrice VA, MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100295
19 mars 2009
19 mars 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f7f
25 juin 1997
25 juin 1997
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., demeurant à Espezolles, 15500 Saint-Mary-Le-Plain
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Sébastien Michel Edouard X..., appelantc/Sandrine Y
6253cd79bd3db21cbdd9377e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...
Source officielle7ème chambre
DTA_2109406_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2021, Mme C A, représentée par Me Maury, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 931 émis le 22 juin 2021 à
Source officielleChambre 4-2
69844b55cdc6046d47fcda35
25 avril 2025
25 avril 2025
DBVB-V-B7F-BHYVP [R] [J] ÉPOUSE [L] C/ [C] [T] EPOUSE [I] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Anthony CAVITTA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Mary Z...
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[M] [K] par la SAS Maury Holding est dénué de cause réelle et sérieuse, - Condamné la SAS Maury Holding à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
24 février 2016
MARY COHR et le Syndicat SNDV à porter et payer à la société MFB PROVENCE la somme de 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ' CONDAMNER sociétés GUINOT, MARY COHR et le
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
.- Société Daniel LAVALADE, dont le siège social est ZA Les Rochettes - 87300 BELLAC Représentée par Maître Jean-Charles MAURY, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTES d'un jugement rendu le 14 avril
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6ff
24 avril 2001
24 avril 2001
constituent des faux, la juridiction d'instruction ne peut qu'ordonner leur remise au plaignant ou leur confiscation en vue de leur destruction ou de leur dépôt dans les musées nationaux ; Attendu que Mary
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100343
22 mars 2012
22 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 2010), que Mmes Sandra X... et Mary Y..., héritières de l'artiste décédé Alexandre
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101998_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SELARL Mary et Inquimbert, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Mary Z...
Source officiellecomm
613723e2cd5801467740f66d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Richard Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 3 / de Mme Patricia Marty, épouse Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 4 / de M.
Source officiellePage 3 sur 47