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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464509.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PLANCHERS 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0950 Société SMABTP, en qualité d’assureur de LINEA

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d1a1ff97dabd6b85fb5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

CHEVALIER DE L’AIGLE BLANC ET NOIR AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Alise CONDAMINE-DUCREUX, Greffier, Vu les articles 778 et 798 du

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6733aa96264fe014c41f7658

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

GUERVILLY 14 boulevard Hérault 22000 ST BRIEUC Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société JEAN GUERVILLY 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6036fae31ad5d59613322240

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

N° 13/04217 AFFAIRE : SARL 2H IMMO C/ SAS BLANC COLOMBE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b18d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Alexandre Z...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903311_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Mme C D, qui exerçait les fonctions de directrice de l'école maternelle Alexandre Blanc à Bollène depuis le 1er septembre 2006, s'est donnée la mort le 19 mai 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95d6d9e13277d6e39cb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc24965b5d9df315edf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

75406 PARIS représentée par Maître Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0133 Compagnie d’assurance MMA IARD 14, boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CC

civ3

61372213cd580146773fa056

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Alexandre Y..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de Mme Colette X..., demeuant ... (16e), défenderesse à

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a508033cf481c39a381d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678021519c3ba90f51dc276e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PARIS MAF es qualité d’assureur de Madame [E] [I] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS MAF es qualité d’assureur de Monsieur [Y] [B] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676fca853827c9026cff4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Anne-Marie BLANCO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023762816

Admin. suprême

23 mars 2011

23 mars 2011

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372665cd580146774253ad

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

Alexandre Z..., assisté de Mme Y... Gay, divorcée Z..., désignée en qualité de curatrice par ordonnance du juge des tutelles du 5 juin 1991, 2 ) Mme Y...

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfed943b3d977d8cd36a3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CC

civ3

6137265ccd58014677424f7f

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Alexandre Z..., demeurant à Espezolles, 15500 Saint-Mary-Le-Plain, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Guilhem 11453 CASTELNAUDARY Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Christophe DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES Société CREMER & ASSOCIADOS SA CREMER ALEJANDRO

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172d16d34da2cbdcd9f05

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des sociétés LOGABAT et SNIE 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Blanco, Miguel, Alexandre

SIREN 894839026Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

26/05/2026

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Modifications diverses

Blanco, Miguel, Alexandre

SIREN 894839026Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

30/06/2025

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Créations

Blanco, Miguel, Alexandre

SIREN 894839026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

16/03/2021

Voir →