Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté

assistée de maître Marc BINNIÉ, greffier associé, A comparu : L'EURL RJGM Chatendeau 17210 Saint-Palais-de-Négrignac N° d'immatriculation : 480738707 Demanderesse au référé, Concluant par maître Alexandre

Alexandre, - DE X...

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M.

TRAVAUX AGRICOLES LE LAY Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre GARREC, avocat au barreau de QUIMPER DÉFENDEUR Monsieur [Y] [Z] né le 29 Octobre 1944 à [Localité

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.

au titre d'indemnités de rupture et d'indemnité de clientèle Aux motifs que Alexandre X... a été licencié pour faute grave par lettre du 24 septembre 2010 rédigée en ces termes « Les manquements graves

Elle considère, en vertu d'une jurisprudence constante, que le défaut de réception effective par le débiteur de la mise en demeure n'affecte pas sa validité.

Après deux mises en demeure en 2024 et 2025, une troisième mise en demeure de payer la somme en principal de 628,79 euros du chef d’un arriéré de loyer et charges a été signifiée au locataire le 2 mars

Alexandre X..., contre l'arrêt n° 194 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 mars 2017, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs d'association

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/01357 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DPGD Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Alexandre X... prétend avoir effectués entre les mains de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG Copie certifiée conforme à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Alexandre Lallet, M. Bruno Delsol, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 mars 2023. Le président : Signé : M.

Par une déclaration déposée au greffe le 17 juin 2022, la SCI Alexandre interjetait appel de ce jugement.

A REMIS, LE 2 JUIN 1966, A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 20.000 FRANCS, AINSI QU'UNE PROCURATION SIGNEE EN BLANC EN VUE DU PLACEMENT DE LADITE SOMME ; QUE, PAR ACTE D'ALEXANDRE, EN DATE DU 2 AOUT

DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre