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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137235ccd58014677408c3e
1 décembre 1999
1 décembre 1999
qualité de représentante légale de sa fille mineure Alexandra A...
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GH26 Copie certifiée conforme délivrée le 09 Octobre 2025 à : - Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ère chambre
69e77be1cdc6046d47043d4c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
MALECOT POIRIER AGRI, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 507 493 286, dont le siège social est [Adresse 1], Demanderesse ne comparant pas, Ayant pour avocat plaidant, la SELARL GICQUEAU VERGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87663
4 avril 2005
4 avril 2005
Le 6 août 1999 Véronique X... a refusé la réception proposée par le constructeur.
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2ad4147b94f1307fed6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie ALEXANDRE -Me Florence VOISIN-FOUQUET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b064
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Alexandre X... a relevé appel dudit jugement par déclaration du 9 février 2006.
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
valeurs' n° CPI 3402 2018 000 027 182, délivrée par la CCI de l'Hérault, garantie par CEGC [Adresse 2], représentée par le Président de son Directoire en exercice [Adresse 5] Représentée par Me Véronique
Source officielle11ème civ. S3
68deef156af9fd1f80976281
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DIETRICH Le 02/10/25 Le Greffier Maître Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officielle11e Chambre A
603690ae18dd933375dc985b
6 octobre 2015
6 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 480 Rôle N° 14/00689 [M] [C] C/ SARL LA PLACE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas SORENSEN Me Alexandre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Bruna FIORENTINO 1961 Roma Francesco FORINO 1978 Angri Vera FORTE 1978 Baselice Loredana FORTINI 1984 Cervia Stefano FRANCESCHINI 1979 Guiglia Valentina FRIGO 1979 Fiumicino Francesca FUIANO 1978 Imola
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d05
23 février 2017
23 février 2017
demeurant 14 bd Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS CEDEX 9 INTERVENANTE VOLONTAIRE représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd14
20 avril 2011
20 avril 2011
Madame Alexandrine X... a interjeté appel par lettre recommandée avec avis de réception du 24 juillet 2010.
Source officielle1re chambre sociale
697b0713cdc6046d4711e3a3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
la Cour : Jugement du 23 AVRIL 2025 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F24/00132 APPELANT : Monsieur [H] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre
Source officiellecr
ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jacques B
613725afcd5801467741fc1a
26 novembre 1997
26 novembre 1997
observations de Me Z... et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VERA
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301890_20230802
2 août 2023
2 août 2023
D occupe un logement situé 3, rue Jules Verne à Pau qui fait partie du dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile.
Source officielleChambre 4-1
679875dd5d0c5ebad4c058f0
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Localité 2] Chambre 4-1 N°2025 /M008 N° RG 24/12625 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN23R ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [U] [J], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de NICE substitué par Me Ingrid SALOMONE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Juin 2022 en audience publique devant Véronique
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT Section : E N° RG : F 20/01557 Copies certifiées conforme et exécutoires délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Arlino Y... ... 34160 CASTRIES représenté
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