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55 résultats pour « Amar BOUAOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64a7b2203bcaf505db696a6e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pour établir cette situation, le salarié verse aux débats un SMS provenant du contact identifié comme '[S] plaqui..' daté du 12 juin sans indication de l'année et rédigé comme suit : 'bonjour, à compter

Source officielle
TJ

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Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [V]-[H] est cavalière amateur et gérante de la société THE NETWORKERS.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00817

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

O... a été engagé le 1er août 2010 pour la saison 2010-2011 en qualité de joueur par l'association Rugby athletic club angérien, club de rugby amateur, il exerçait à temps plein une activité d'éducateur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63b67797a853827c9026d24f

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

8] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Claire PATRUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2420 INTIMÉ Monsieur [D] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Houria AMARI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cd27cdc6046d47f4993e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexa RAIMONDO, avocat au barreau de PARIS, toque : E2109 INTIME Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00004

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

En effet si le système Coravin n'est pas couramment utilisé, s'adressant aux amateurs de vin, ceux-ci n'en constituent pas moins une fraction du grand public.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765389f40b42a26419ca4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pouvoir décisionnel étant progressivement remis en cause par sa hiérarchie et son autorité paralysée par ses managers successifs, Mme [D] [O], sa n+1 et Mme [E] [J], sa n +2, qui ne lui disaient plus bonjour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d2

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Hampton Court Road, - Kinfston upon Thames SURREY - KT 1 4 AE LONDON (GRANDE BRETAGNE) représenté par la SCP BOMMART MINAULT Avoués - N du dossier 00031430 Rep/assistant : Me DANGIBEAUD et Me GUILLOT-BOUHOURS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f20e91c8e9fcf071353

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Au quotidien, elle signale des manques de politesse (bonjour, au-revoir..) Ce qui a eu pour effet de créer des tensions et des remarques agressives de sa part.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

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Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Alors, certes, le titre de responsable a été apposé... 2 mois après, je ne peux que constater, amèrement, qu'i1 n'est...que sur le papier.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256520bfda47c90075e8a

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

philtre' rémunération mensuelle brute : 3.100 euros (CDD signé le 22 septembre 2014) ; - CDD du 1er au 31 décembre 2014 (representation les 2 et 4 janvier) : chargée de production, ouvrage 'Elisir d'Amore

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb15b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [P] [L] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde AMAT

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

emballages et à palettiser des sacs d'enduits, en lieu et place de la « 41 », sur laquelle il travaillait depuis 1 1 ans) et d'« être devenu un tas d'excréments » à qui la direction ne dit même plus bonjour

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ac8a34ad10008581c29

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

feuille sur laquelle l'identité de l'auteur ou du destinataire n'est pas précisée (pièces 3.28 et 3.29), - une photographie peu visible représentant, selon les écritures de la salariée (p.19), des colis amassés

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

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Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Présidée par Michel SORNAY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Fatima-Zohra AMARA

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