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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588aff
24 avril 2024
24 avril 2024
[J] Me BOUAOU AJE Me SAIDJI Min.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899be
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 30 mai 2006 par Maître Amar
Source officielleChambre 1-11 IDP
696923a4cdc6046d476c5ed5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
24/00050 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTDQ [G] [U] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 12 janvier 2025 à Me BOUAOU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0611DEC005727600
11 juin 2002
11 juin 2002
Il est représenté devant la Cour par Me Amar Bouaou, avocat à Paris. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01e
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Décembre 2008, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu X..., Ont été entendus, Monsieur le Président LAFON DE LAGENESTE en son rapport, X... en son interrogatoire, Maître BOUAOU
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Fatima Nationalité : Française Situation Familiale : célibataire Déjà condamné ... 60870 VILLERS SAINT PAUL Prévenu, appelant, libre, comparant, assisté de Maître BOUAOU Amar, Avocat au Barreau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01997
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Boubou Amar Y..., contenant une partie des informations visées à l'annexe J de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 et,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001639_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à L'AMAP GIE Humanis ADP et à la directrice départementale des finances publiques de la Somme.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202729_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f741b
30 juin 1992
30 juin 1992
Yves Z..., 2°/ Mme Odette Z..., son épouse, née Bonnafous, demeurant ensemble à Saisigne par Conques-sur-Orbeil (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f3cd24fee0dd3d006184
4 avril 2012
4 avril 2012
[J] n'ayant pas répondu au bonjour de M. [K] et lui ayant dit 'ton bonjour tu peux te le mettre où je pense'. M. [J] réplique qu'il est arrivé pour prendre la relève de son collègue et que M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A
6811b1d7f1c2315e26d1a0fe
29 avril 2025
29 avril 2025
de toutes ses prétentions, débouter la société AMAG de son appel incident, condamner la société AMAG au paiement d'une indemnité de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8191ccdc6046d4778e432
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après débats en audience publique le 26 novembre 2024 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Jacques BOULOUS, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c991cb8dca058e3e7935
7 juillet 2022
7 juillet 2022
, huissiers de justice associés à Bergerac (24), qui aura pour mission d'accéder à 1'ensemble immobilier, afin d'en permettre la visite aux amateurs éventuels ainsi qu'à l'entreprise chargée d'établir
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Amar à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis, confiscation de la totalité des pièces placées sous scellés C...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81b99cdc6046d477923d1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après débats en audience publique le 26 novembre 2024 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Jacques BOULOUS, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10839
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Amer et déçu. La mort nous guette. Quelle mort ? DG » (pièce n° 6), de quatrième part, le courriel adressé par M.
Source officielleJU2
DTA_2402066_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Boutou, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleJU2
DTA_2301129_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Boutou, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleJU2
DTA_2301134_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Boutou, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 1 sur 3