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826 résultats pour « Amiche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a6376ecdc6046d474eac25

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de Commerce, ATTENDU que Monsieur [L] [K] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de "AMICI

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099ea

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section industrie), au profit de la société Amica, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613721f1cd580146773f8ed9

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amica, société anonyme, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00002

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes,13 juin 2006), que la société Groupe Amice Soquet ayant pour activité la production, la commercialisation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-219729

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Italie 11/05/2015 Roberta BRANDONISIO 1950 italienne Felicia D’AMICO 44. 25557/15 Migani c. Italie 14/05/2015 Giancarlo MIGANI 1938 italienne Felicia D’AMICO 45. 25558/15 Marengo c.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51758

Admin. suprême

29 mai 2000

29 mai 2000

.s780D430E { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; font-size:11pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     Interim Resolution DH (2000) 88 Human Rights Application No. 26452/95 D’Amico

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e1a

Appel

5 novembre 1999

5 novembre 1999

commis à la surveillance du registre du commerce et des sociétés RG n : 1999/26827 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : La Société LOGICORP ANCIENNEMENT DENOMMEE "AMICI

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172d26d34da2cbdcd9f38

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 4] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/09705 N° Portalis 352J-W-B7I-C5OA7 N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me AYNES - Me AMICO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2408896_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

l'extension des opérations d'expertise à la société Chantiers Modernes Construction, à la société Serrurerie générale de Survilliers, à la société Derichebourg Energie, à la société Airess, à la société Amica

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ad71dfcd83182016bc

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[W] a été engagé en qualité de téléphoniste, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 11 juillet 1983 par la société Amica.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2522321_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Considérant ce qui suit : La Fondation Amicie Lebaudy est propriétaire d’une résidence située au 5, avenue de la Gaîté à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1975:77

CJUE

12 juin 1975

12 juin 1975

. # Gaetano d'Amico v Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz. # Reference for a preliminary ruling: Bundessozialgericht - Germany. # Case 20-75.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2522385_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

La requête a été communiquée à la Fondation Amicie Lebaudy, qui n’a pas présenté d’observations en défense.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

697591fccdc6046d479f781c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A l’audience du 14 novembre 2025, la SCI VILLA DE L’AMICUS représentée par son avocat, conclut au bénéfice de son acte introductif d’instance et dépose son dossier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65bc61c94fb290a34607411b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

comparant C/ IRCEC non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67002c68c34eb4cc85776a55

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: C/ *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

678e9c3bbfd75b73b3e3db47

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Madame [G] [V] non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113df2a56cbbf9295a8b2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[E] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113e22a56cbbf9295a903

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

C/ Société SAS [2] comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

681113e92a56cbbf9295a9c6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FATIHA DIOP, AMICHE, Mohand

SIREN 104938469Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Acte en date du 04/06/2026 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de SAINT-BRIEUC le 10/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00032586, Référence 2204P01 2026 A 02104 Adresse de l'ancien propriétaire: 2c Rue de la Combe 22190 Plérin

23/06/2026

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Créations

AMICHE, Hamimi

SIREN 105346894Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

29/05/2026

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Créations

AMICHE, Fatima

SIREN 102912607Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

19/04/2026

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Radiations

AMICHE, Abdelhak, Yanis

SIREN 921356598Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

17/04/2026

Voir →

Radiations

AMICHE, Sonia, AMICHE

SIREN 979069531Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

02/04/2026

Voir →