CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 946 résultats pour « André Durand »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007743117

Admin. suprême

29 novembre 1989

29 novembre 1989

DURAND, Guy FAUQUE, André FAUQUE, VERNET, BRESSAND, GAMEL, BOUCHET et par Mlle B..., demeurants à Montlaux (04230), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement du 10 mai 1989 par lequel

Source officielle

Page 3 sur 198

← PrécédentSuivant →
CA

1re Chambre B

6162af179547460d26ddb68f

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 OCTOBRE 2012 D.D-P N° 2012/600 Rôle N° 11/17568 La VILLE DE [Localité 11] C/ SARL GALERIE ALAIN LE GAILLARD SA ANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd9

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

André Georges X...

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca1

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

produits stupéfiants depuis 1994 ; qu'en ce qui concerne Ali X..., il a de surcroît été condamné pour des faits identiques perpétrés pendant la période 1993 à 1997 et qui n'ont été interrompus que durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f80

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

André X... a déposé le 7 février 2005 une requête sur le fondement de l'article 149 du code de procédure pénale aux fins de réparation du préjudice que lui a causé sa détention provisoire du 27 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf7

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

André Francis Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007755883

Admin. suprême

6 mars 1989

6 mars 1989

André Y... et du 6ème syndicat de la Durance est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la COMMUNE DE LA ROQUE-D'ANTHERON, à M. Louis X..., à M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007742831

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Fraisse, Durand, Mme Laroche, MM. J. Fraisse, Ponsonaille, R.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210706_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Sur la faute du CHI André Grégoire : 2.

Source officielle
CC

comm

6079d3609ba5988459c58b44

Cassation

31 mai 1983

31 mai 1983

VU L'ARTICLE L 131-6 DU CODE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (DIJON, 9 OCTOBRE 1981), QUE LA SOCIETE CHAUSSURES ANDRE (LA SOCIETE ANDRE) S'EST ENGAGEE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00654

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 octobre 2012), que par contrat du 9 juillet 2000 la société Galerie Lucien Durand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c14

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

la brève période qui a immédiatement précédé et suivi la souscription du contrat d'assurance, soit du 1er août 1995 au 31 mars 1996.Durant cette période André Y... perçoit des salaires nets supérieurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b6

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Laurence B... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee1

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

né le 04 Août 1960 à ROANNE (42300) ... 42370 SAINT-ANDRE-D'APCHON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Jean Guy Sylvain X..., Mme Andrée Marie Thérèse Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e8d

Appel

18 janvier 2000

18 janvier 2000

André X... C/ Robert X..., Albert X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00403

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

la société Crédit agricole corporate and investment bank (CACIB), société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b9

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

de l'application de la loi n° 89-531 du 2 août 1989, l'activité de transmission d'ordres pour le compte d'un tiers n'était pas réglementée, et ne supposait aucun agrément ; qu'il en résultait que, durant

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007696776

Admin. suprême

14 février 1986

14 février 1986

Durand-Viel, Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c05f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

prescrite, Infirmé le jugement déféré en ce qu'il a dit qu'André X... n'avait pas la qualité d'héritier, Statuant à nouveau, Dit qu'André X... a la qualité d'héritier, Avant dire droit sur les

Source officielle