AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel Titn Answare (ATN), dont le siège est ..., en cassation

la Cour, l'exposante avait rappelé que, par un courrier recommandé du 16 août 1987, Albert Z... avait dûment informé le notaire de ce qu'il occupait la parcelle litigieuse et exerçait une possession animus

litigieux spécialement attribué aux époux X..., la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que les juges du fond doivent caractériser les faits de possession ainsi que l'animus

civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un contrôle de l'inspection du travail sur le site de l'établissement de Massy de la société Alcatel Titn Answare

[F] et [C], ont pratiqué des fouilles sur un terrain appartenant à Mme [R] et découvert deux cent soixante-dix-huit pièces de monnaie antique qu'ils ont remises au service régional d'archéologie (SRA)

de plaies aux 2ème et 3ème doigts sur la main gauche, de céphalées, de cervicalgies, de douleurs du bras gauche et de la cuisse gauche, d'une incapacité totale de travail de 10 jours, et d'un état anxieux

consistant à avoir fait l'objet de propos dénigrants et d'humiliation de la part de Mme B..., avoir fait l'objet d'une procédure disciplinaire abandonnée sans explication, et de présenter un syndrome anxieux

consentement de Mme D... tout en constatant, d'un côté, que son médecin avait certifié six jours avant la signature de l'acte de cession qu'elle était venue le consulter « dans un état d'agitation anxieux

ainsi, la cour d'appel a violé l'article 16, alinéa 3, du nouveau Code de procédure civile ; alors, de seconde part, que la novation ne se présume pas, que le juge ne doit admettre l'existence de l'animus

[G], médecin, pour un « trouble anxieux dépressif modéré » (M.

. ; que ce médecin indique dans son rapport en date du 27 février 2001 que Mme Y... est atteinte d'un état dépressivo-anxieux de type réactionnel particulièrement sévère sans signe psychotique ; que l'intensité

. ; qu'elle a été placée en arrêt de travail pour état anxieux majeur à compter du 20 juin 2014 ; que le 25 août 2014, le médecin du travail l'a déclarée inapte à tous les postes de l'entreprise ; qu'elle

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 14 juin 2000), que, mise en liquidation judiciaire le 4 février 1997, la société Antiques

X... a été victime, le 22 septembre 1995, d'un accident survenu sur l'anneau de vitesse de Bogota (Colombie), alors qu'il participait, en tant qu'amateur au sein de l'équipe de France de cyclisme, à une

. ; "alors, enfin, que faute de préciser si cet épisode anxieux, qui n'est attesté qu'en mars 1996, aurait été la conséquence directe des lettres litigieuses, la cour d'appel a encore privé sa décision

allégations de la partie civile relatives au prix de la parure litigieuse et à son origine ne peuvent être tenus pour vérifiées ; qu'aucune preuve n'a pu être rapportée de la détérioration d'un des anneaux

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Grasse, 22 juin 1993), que la société Yacht club de Mandelieu-la-Napoule a cédé à Mme X... des actions lui donnant la jouissance d'anneaux

Elle souligne que les imageries n’ont révélé aucune lésion traumatique, les douleurs relèvent un état dégénératif préexistant, la symptomatologie anxieuse correspond à un trouble anxieux généralisé antérieur