est au moins égale à la valeur de h p - on calcule la valeur h p p - soit hi l'altitude (exprimée en mètres et prise par rapport au niveau moyen du sol à l'endroit de la cheminée considérée) d'un point d'un obstacle situé à une distance horizontale di

Article (suite 6)

—

17 DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12

Article 1

—

recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) CEP Innovation SARL Tsunami SARL Benoit Escande Editions (FR) Pépinières & Vergers Escande SCEA Cerisier doux : bigarreaux Black Star Università degli Studi di

Article 1

—

Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado, 31058 Toulouse Cedex. Institut régional d'éducation ouvrière du Nord-Pas-de-Calais (IREO), 1, place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex.

LEGIARTI000038364931

—

. (3) Nom usuel du produit (exemple : carter de moteur). (4) Référence alphanumérique du produit connue au sein de l'entreprise. (5) Référence technique utilisée par le système d'information relatif au contrôle des exportations et établie par la DGA/DI

Article Annexe II

—

Gasconne Clun Forest Lourdaise Corse (race ovine corse) Maraîchine Cotentin Mirandaise (Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine mérinos Parthenaise Finnoise Pie rouge des plaines Grivette Raço di

Article Annexe A

—

smithii (hanneton de la Barbade et de Maurice) ; Planococcus citri (homoptère) ; Pratylenchus coffea (nématode) ; Prays endocarpa (lépidoptère) ; Prostephanus truncatus (coléoptère) ; Pseudococcus viburni (cochenille farineuse de la tomate) ; Psila rosae

LEGIARTI000024599214

—

Es ou pé viré di sa ou di a, soulpé ? Man ni anlot bagay pou di - Nou pé ranjé sak an nou ? An pé kopyé tèks-la si kayé-la ? En italiques figurent les formulations concernant plus particulièrement le cycle 3. 2.

Article 1

—

régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, et Martinique Guadeloupe Le Gosier 1 Président de la chambre régionale des comptes de La Réunion La Réunion Saint-Denis 1 Gardien de la chambre régionale des comptes de Corse (2B) Haute-Corse Ville-Di-Pietrabugno

Article ANNEXE I

—

Suisse Sage-femme diplômée/Diplomierte Hebamme/Levatrice diplomata délivré par les écoles qui proposent des filières de formation reconnues par l'Etat/Schulen, die staatlich anerkannte Bildungsgänge durchführen/Scuole che propongono dei cicli di

Article 1

—

Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II, La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado

Article Annexe II

—

méthylcyclohexyl)-4-méthylphénol] 77-62-3 Catégories A, B, C, D 4,4'-thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) 96-69-5 Catégories A, B, C, D Produits de réaction du p. crésol et du dicylopentadiène, butylés 68610-51-5 Catégories A, B, C, D 2,6- di

Article Annexe IV

—

Háziorvostan szakorvosa bizonyítvány 1er mai 2004 Irlande Certificate of specific qualifications in general medical practice 31 décembre 1994 Islande Almennur heimilislæknir (Evrópulæknir) 31 décembre 1994 Italie Attestato di

Article A

—

Poiares, Arganil et Gois ; Evora, à l'exception des concelhos de Mora, Evora, Montemor-o-Novo et Vendas Novas ; Faro, à l'exception des concelhos d'Aljezur, Monchique, Lagos, Portimao, Silves, Lagoa, Albufeira, Loulé, Tavira et Vila Real de Santo Antonio

Article B (4)

—

Provenance de zones certifiées indemnes de Pou de San José, des Virus Rose Streak (Smithis Rosa Virus no 4) et Rose Wilt (Smithis Rosa Virus no 3).

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article 5

—

Ebufos ou dithiophosphate de 0-éthyle et de 5,5 -di (méthyl-1 propyle) (granulés - concentration maximale : 10 %) : Traitement nématicide du sol en cultures de bananiers en localisation au pied de la culture, les granulés étant obligatoirement enfouis

Article (suite 8)

—

Hydrocarbures aromatiques poly(2+)cycliques fondus COMPOSÉS AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (C2+) 17 Hydrofuranne TÉTRAHYDROFURANNE 17 HYDROGÉNOPHOSPHATE D'AMMONIUM EN SOLUTION 17 Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) ACIDE DI

LEGIARTI000033889918

—

Philippe Di Marco (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Patrick Lefevre (titulaire) ; M.

Article (suite 5)

—

DIBROMOMÉTHANE 17 DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE 17 1605 DIBUTYLAMINE 17 Dibutylcarbinol ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES) 17 Dibutylcarbitol ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIBUTYLE 17 2,6-DI-tert-BUTYLPHÉNOL

Page 3 · 112 résultats

← Précédent Suivant →