syndic, le CABINET CAZALIERES, SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 320 407 356 C/O CABINET CAZALIERES [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Ariane

sous le numéro B 572 032 373, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ariane

de CAEN INTIMÉS : Monsieur [Y] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Vanessa LEMARECHAL, avocat au barreau de LISIEUX assisté de Me Arianne

le siège social est situé [Adresse 5] [Adresse 8] KRISTAL ' HORIZON SEINE DE VIE [Localité 14] Représentant : Me Anne-lise ROY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 343 Plaidant : Me Ariane

représenté par son syndic, la Société GTF (Gestion et Transactions de France), SA immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 572 032 373 C/O Société GTF [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Ariane

A titre principal, * juger que la société ARIAM a manqué à son obligation de délivrance conforme.

Vu la requête enregistrée le 25 mai 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ariane X... demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir

Pau a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 19 mai 1989 par lequel le préfet des Landes a reconnu des droits de pêche et de pisciculture à l'association "La Gaule puyolaise" sur le bassin des Arrigans

Vu la requête, enregistrée le 30 juillet 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Ariane X, demeurant ...

[Adresse 14] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 6] NAC: 5AA N° RG 25/00329 N° Portalis DBX4-W-B7J-TYG4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU 02 Avril 2025 [N] [J], Représenté par la S.A.S LAMY

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions tendant à l'annulation de l'article 4 du jugement attaqué : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, saisi de la protestation formée par M

SR Extrait BODACC Pièces ddeur / dfdeur LRAR Le Greffier Me Ariane MARTIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DU SURENDETTEMENT JUGEMENT DE RÉTABLISSEMENT

. [**][**] APPELANTE : Syndicat de copropriété 22 RUE DE STRASBOURG A NANTES, agissant poursuites et diligences de son syndic en exercice la SA LAMY ATLANTIQUE, cette société ayant été désignée au

SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0152 AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de GOAMRT REALISATIONS 313 TERRASSE DE L’ARCHE 92000 NANTERRE représentée par Maître Julien LAMPE

MANUFACTURE SUD BOURGOGNE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL

Gérard H... qui a rangé sa lampe à sa ceinture au moment où il se rapprochait de son collègue M.

chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence Clos de la Vienne Adagio, dont le siège est [Adresse 4], représenté par son syndic la société Nexity Lamy

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 05 Avril 2007 ------------------------- DN / CLL Ariane X... C / Sylvain Y...

[O], Mme [E] [O] et Mlle [L] [O], ainsi que la Sarl Ariane Immobilier et la Sci Caco, ont assigné M. [W] et M.

Laith Arkan et Rakn Eddine Ahmed Lafi, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, de les prendre