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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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80 résultats pour « Arlette POUJADE-FLECHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 10-2

—

Le signal X3a est constitué d'un message littéral et du signal XKD9 dont une ou plusieurs flèches portent le pictogramme de la catégorie de véhicules concernée qui a obligation d'emprunter la voie de droite.

Article 214-3.06

—

Mouvement de levage : la charge d'épreuve doit être levée à faible vitesse, avec la corne de charge ou la flèche de grue située dans le plan longitudinal du navire.

LEGIARTI000037317707

—

l'article 5-3 et au point A de l'article 152 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 susvisée du fait de l'utilisation d'une gamme normale de panneau sur potence au-dessus de la voie la plus à gauche et d'une flèche

LEGIARTI000031825496

—

Dans le cas d'opérations sur recettes fléchées, les dépenses respectent l'intention de la partie versante.

Article 8

—

Saint-Calais La Flèche Sarthe. Neufchâtel Seine-Inférieure. Coulommiers Seine-et-Marne. Mantes Corbeil Seine-et-Oise. Bressuire Parthenay Melle Sèvres (Deux). Doullens Péronne Montdidier Somme. Lavaur Tarn.

Article 214-3.03

—

Des limiteurs de fin de course doivent être prévus sur les mouvements de levage, et d'apiquage et de flèche télescopique des grues ainsi que sur les mouvements de levage, de translation du chariot et de translation des portiques roulants et dans des cas

Article Annexe

—

Une bande transversale de 2 m de large est apposée sur toute la largeur de piste ; elle est précédée de flèches espacées de 30 m et de pointes de flèches dont l'extrémité est placée à 2 m du seuil ; Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses

Article Annexe 150-3.A.1

—

Registre des heures de travail/repos (2) Veuillez indiquer s'il s'agit de périodes de travail ou de repos, selon le cas, à l'aide d'un X ou d'un trait continu ou d'une flèche.

LEGIARTI000051115429

—

Ce panneau intègre, sur la flèche matérialisant la voie réservée, l'encart du panneau de voie réservée ou de son losange.

Article Annexe 11

—

La signalisation de fonctionnement doit être visuelle et sonore selon les dispositions suivantes : la validité du titre est donnée par un point vert ou une flèche verte. Si le titre n'est pas valable, une croix rouge s'affiche.

Article 223 a-II-2/22-1

—

Des plans simples comportant l'indication Vous êtes ici et signalant les échappées par des flèches orientées doivent être affichés en évidence à l'intérieur de chaque cabine, sur la porte et dans les locaux de réunion.

Article 2-1

—

M 8 d, M 8 e, M 8 f indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend dans le sens ou les sens indiqués par la ou les flèches.

Article Annexe

—

. 68166 Riedisheim. 68271 Wittelsheim. 68375 Rhône (69) Ecully. 69081 Tarare. 69243 Lyon**. 69123 Haute-Saône (70) Héricourt. 70285 Saône-et-Loire (71) Autun. 71014 Sarthe (72) Allonnes. 72003 La Flèche

Article ANNEXE II

—

: : Sarthe : La Flèche : En totalité.

Article Annexe

—

Dans le cas où le système rétroréfléchissant n'est pas omnidirectionnel, le sens d'utilisation vertical doit être indiqué par une flèche orientée vers le haut.

LEGIARTI000051600015

—

La direction du Nord vrai est représentée par le bord gauche des cartes aéronautiques orienté vers le haut, sauf lorsqu'une flèche spécifique est portée sur la carte. Dans ce cas, le Nord vrai est indiqué par la direction de cette flèche. 2.16.

Article 228-4.18

—

Des paratonnerres doivent être installés sur tous les mâts ou mâts de flèche en bois.

Article 226-5.04

—

Des paratonnerres doivent être installés sur tous les mâts ou mâts de flèche en bois.

Article Annexe 1

—

ANGERS 49 SEGRE ANGERS ANGERS 49 BAUGE SAUMUR/ ANGERS ANGERS 53 CHATEAU-GONTIER LAVAL ANGERS 53 MAYENNE LAVAL ANGERS 72 MAMERS LE MANS ANGERS 72 SAINT-CALAIS LE MANS/ LA FLECHE

Article Annexe

—

Commune de Bourg-Saint-Bernard (31) 1 321 Commune de Buno-Bonnevaux (78) 470 Commune de Chérence (95) 279 Commune de Dieuze (57) 322 Commune de Doncourt-lès-Conflans (54) 786 Commune de Grandpuits-Bailly-Carrois (77) 537 Commune de La Flèche

Page 3 · 80 résultats

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