[E], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Arthur CAMILLE de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX

et des Sociétés de LIBOURNE, sous le numéro 789735727, agissant pour suites et diligences prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités au dit siège, Représentée par Me Arthur

société AQUITAINE ANALYSES SAS, [Adresse 5] [Localité 1], * SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AQUANALIMMO, [Adresse 6], comparaissant par Maître Claire LE BARAZER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Arthur

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] S.A. [5] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Arthur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Camille, Arthur Z..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux

Camille Bernard, conseiller, M.

Par conclusions déposées le 21 novembre 2022, la société Arthur demande à la cour de : - recevoir la société Arthur en son appel incident et l'y déclarer bien fondée, - infirmer l'ordonnance du juge

Copie à : - la SCP CAHN ET ASSOCIES - Me Christine BOUDET - Me Camille ROUSSEL - la SELARL ARTHUS le 19 juillet 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Gilbert Y... des parts de la société civile immobilière Cagil, appartenant à la communauté de biens ayant existé entre Mme Caroline X... et M.

, représentée par Me Badji-Ouali, demande au tribunal d'annuler la décision du 22 avril 2022 de la rectrice de l'académie de Montpellier qui confirme l'exclusion définitive de son fils B du collège Arthur

Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 13-00214 APPELANT Monsieur [V] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 substitué par Me Arthur

Marc Arthur Z..., commissaire-priseur, demeurant 1, bis rue du Général Geheney à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur François, Arthur A..., demeurant à Capesterre-Belle-Eau

Représenté par Me Florence Y... de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Arthur Z... H... G...

EXÉCUTION JUGEMENT RENDU LE 04 AVRIL 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic SAS RINALDI RCS PARIS 909 876 112 [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Arthur

avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1626 Société JULIE CASTAGNE [Adresse 1] [Localité 3] défaillant Copies délivrées le : - Maître HENRY #R017 - Maître PECNARD #E1626 MAGISTRAT Monsieur Arthur

[T] [Z] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Camille ANDING, avocate de permanence ; MOTIFS Monsieur [Z] [T] a été admis au centre hospitalier de [Localité 5] le 24 septembre 2024 sur décision

représentées par Maître Fabien STORM de la SELARL FORSETI – AVOCATS,, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0349 DÉFENDERESSE Société NEOPERL GMBH [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Camille