Auriel, juge d'instruction, n'a pas été saisi par le Parquet dès le 29 mai (date de l'arrivée du dossier indiquée par l'arrêt) mais seulement le 31 mai (D. 36) et qu'en outre, M.

Maria Floarea Zoltan est la veuve de Mircea Zoltan et la sœur de Rapa Lupian Lăcătuş et d’Aurel Pardalian Lăcătuş.

N° RG 23/00876 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUFM [N] [D] [H] [I] épouse [D] C/ [P] [X] [C] [X] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Wilfried BIGENWALD Me Aurélie

En l’affaire Aurel Radu c.

    La Cour estime que l'exception du Gouvernement est étroitement liée à la substance du grief fondé sur l'article 1 du Protocole n o 1, de sorte qu'il y a lieu de la joindre au fond.

devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie

Mme Aurélie Reymond, substitute du procureur général a été entendue en ses réquisitions. Mme [T] [L] a eu la parole en dernier.

Annie, épouse A..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses filles mineures Tiphaine et Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7éme

] née le 24 novembre 1976 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 17] Monsieur [ZU], [V] [F] né le [3] novembre 1976 à [Localité 19] [Adresse 10] [Localité 17] Tous deux représentés par Me Aurélie

SA ASTER [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98, substitué par Me Aurélie

) le 20 Décembre 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de HAUTS DE SEINE N° RG : 16-01518/N Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA la SELEURL AURELIE

AQUITAINE CSC Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Aurélie GOULET la SELARL MILANI - WIART TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Octobre 2024 COMPOSITION

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

(les consorts Y...) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Colarena et contre la société Aurelie Lecaudey, en sa qualité de mandataire judiciaire et liquidateur de la société

Elle souligne d’ailleurs que l’accès y est particulièrement étroit. Elle déclare qu’une servitude conventionnelle de passage ne peut s’éteindre quand il existe encore un accès difficile.

Rotaru Aurel de Bârlad était la même personne que celle qui figure dans ledit tableau, comme membre d'une organisation de type légionnaire.

ses représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocate plaidante Me Aurélie

FARID déclaraient que l'entrée leur avait été refusée au PULP comme au CONTACT aux motifs que les établissements étaient pleins et qu'ils n'étaient pas des habitués; Aurélie G... et Mathias H... déclaraient

devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Aurélie

personnel conservées dans des dossiers détenus par l’Administration: violation Article 34 Victime Réparation partielle accordée pour une violation (Extrait du communiqué de presse) En fait : Le requérant, Aurel