représentée par Me Dominique Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Axelle A... avocat au barreau AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-*

vertical de cette vitrine ; un second oeil-de-boeuf situé au niveau du premier étage et dans le même axe vertical ; que le procès-verbal de Maître A..., en date du 3 mai 2005, fait apparaître que l'immeuble

"aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait pivoter

A..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Garreau

- il méconnait les dispositions de l'article UG-9.1.6 du règlement du PLU dans la mesure où il ne prévoit pas de local pour les ordures ménagères adapté à l'activité d'une crèche et comporte des " pissettes

1957 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience par Me Axelle

de sortie d’eau et lorsque la tête de sortie (2) est en position d’arrosage vers l’avant, l’axe de sortie d’eau (2) est dirigé dans ou parallèlement à un plan qui est occupé par la partie de corps de

Coricon, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet

de la machine, et une partie postérieure de raccordement au support sensiblement perpendiculaire à l'axe de la machine, - les deux supports étant maintenus parallèles et animés d'un mouvement oscillant

[B] a constaté dans son rapport définitif des 'défauts d'étanchéité des pivots de manoeuvre du portail', et les a analysés comme résultant d'un 'défaut de mise en oeuvre d'équipement, pivots moteur non

étant transmis par l'intermédiaire d'un moteur unique relié à des moyens de transmission, f) sans intervention du patient, g) et ce dans le plan de la plate-forme supportant le sujet, autour de l'axe

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. et Mme E...et autres, à la SCP Odent, Poulet, avocat de la société Cif

En second lieu, le dossier technique du projet déposé le 13 novembre 2020 détaille ses axes majeurs, à savoir le conseil et la conception, le management et l’organisation et enfin les aspects technologiques

S'agissant des caractéristiques techniques, la société Dorel argue que le siège Rotax a repris l'inclinaison par rotation ou quasi-rotation autour d'un axe placé en partie supérieure du dossier ainsi que

G..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme H..., et l'avis de Mme Guilguet-Pauthe, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M.

Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la SOCIETE APPLITEC, - les conclusions de M.

rapport d'expertise ordonnée en référé a conclu le 25 février 2008 : « a) ¿ Le branchement de l'appareil sans prise de terre est l'une des 3 causes directes de l'électrocution. b) Le remplacement de l'axe

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.