JUSTICE ESPENAN, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE Mademoiselle Isabelle Y... 18 rue de la Dalbade 31000 TOULOUSE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de la SCP AZAM-SIREYJOL

Azim Z..., Mohammad Abbas Z... et Musarrat Ali Z... ; qu'après le départ de ce dernier, des opérations sont apparues à la société NCC avoir été effectuées sous sa seule signature et l'envoi des relevés

-JEANJACQUES-NOUGUIER SARL PIERRE AU SOLEIL COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Fernand X...

STELLIUM IMMOBILIER ONSEIL Infirmation Grosse délivrée le à Me Annabel DELANGLADE-DALMAYRAC Me Hervé JEANJACQUES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

JeanJacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, en date du 9 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de parricide, a confirmé l'ordonnance

JeanJacques X... et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la section des assurances sociales du conseil national de l'Ordre des médecins, - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Sans

barreau de PARIS, vestiaire #R030 S.A.S FIZZLE GROUPE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, et Maître Hervé JEANJACQUES

JeanJacques X..., demeurant ... (HautRhin), 5°) M. Simon Z..., demeurant ... (HautRhin), 6°) Mme Liliane A..., demeurant ...

vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LANGLOIS JeanJacques

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mmes B..., C..., D..., E..., F..., I..., Richard et Sireyjol, à Mlle G..., à MM.

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inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 28249/02 présentée par Bruno SIREYJOL

Domaine de Pellepoix 31870 BEAUMONT SUR LEZE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assistée de la SCP AZAM-SIREYJOL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION

agissant en la personne de son syndic le CABINET FBS 47 / 49 avenue Etienne Billières 31300 TOULOUSE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU- PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assistée de la SCP AZAM

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [L] [W] [Adresse 6] [Localité 1] ESPAGNE Représenté par Me Hervé JEANJACQUES

REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 21 mai 2025, le Tribunal de Commerce de Poitiers a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SASU D'AZAC

FINZZLE GROUPE venant aux droits de la société OMNIUM FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, Me Hervé JEANJACQUES

LLP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R030 SAS FINZZLE GROUPE venant aux droits de la Société OMNIUM FINANCE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Hervé JEANJACQUES